En quoi le véhicule de société peut être plus avantageux que les indemnités kilométriques ?

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Je vous vois venir de loin avec votre voiture flambant neuve ! De quoi donner un bon coup de polish à l’image de votre entreprise, n’est-ce pas ? L’utilisation d’un véhicule particulier (mention VP sur la carte grise) à des fins professionnelles engendre des coûts pour l’entreprise. Des coûts que tout entrepreneur doit bien comprendre avant de choisir entre le véhicule de société ou les indemnités kilométriques.

Nous nous focaliserons  ici sur le véhicule à l’usage du gérant, la voiture mise à disposition d’un salarié méritant un traitement à part entière.

Deux choix s’offrent à vous : soit la société achète (ou loue) le véhicule, soit c’est le gérant qui en a la possession et facture des indemnités kilométriques (IK — calculées en fonction des kilomètres parcourus et de la puissance fiscale du véhicule) à l’entreprise.

Si la société achète le véhicule ou le loue à une entreprise de leasing, elle en assume les coûts directs. Cela inclut le prix du véhicule, le carburant, l’entretien, et éventuellement les frais financiers, si un emprunt a été contracté.

En fin d’année, il faudra réintégrer une part des coûts relatifs à l’usage personnel du véhicule par le dirigeant. Cette quote-part privée sera considérée comme de la rémunération, avec tout ce qui en découle (charges sociales, et impôt sur le revenu).

Mais, même au niveau de la société, le législateur a prévu un cadre strict pour les véhicules particuliers.

Tout d’abord, la TVA n’est pas déductible sur le véhicule. Ensuite, l'abattement des amortissements du véhicule est limitée en fonction des émissions de CO2. Enfin, la fameuse taxe sur les véhicules de société (TVS) s’applique aux véhicules des entreprises soumises à l’IS… et n’est elle-même pas déductible du résultat fiscal. Et vlan, double peine ! Mention spéciale pour les véhicules électriques et hybrides qui bénéficient chacun d’une exonération de TVS (définitive pour les premiers, sur 24 mois pour les seconds).

Pour conclure, et comme souvent en fiscalité, il n’y  a pas de réponse unique. Il faut toutefois retenir que, si la solution des IK est souvent avantageuse, vous avez intérêt à comparer les deux possibilités afin de retenir la plus intéressante selon votre situation.

L’Expert Masqué est à votre écoute : une question, un doute, un arrachage de cheveux sur une question Gestion ou Comptabilité ? Demandez-lui et il se mettra en quatre pour vous répondre. Posez-lui vos questions ici !