Quel régime de TVA choisir ?

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Comme pour l’imposition des bénéfices, il existe 3 grandes (et illustres) familles de régime de TVA : la franchise en base de TVA, le régime réel simplifié et le régime réel normal.

La franchise est applicable si vous ne dépassez pas les seuils de chiffre d’affaires suivants : 32 900 euros pour les services et 82 200 euros pour les activités d’achat-revente.

Hormis le fait d’être une grande qualité, la franchise permet de facturer sans TVA. En contrepartie, l’entreprise ne pourra pas la déduire sur ses achats.

Vous avez toutefois la possibilité d’opter pour un régime réel si vous le souhaitez. En revanche, si vous dépendez d’un régime « micro » pour votre imposition sur les bénéfices, vous en serez exclu dès l’exercice de l’option. C’est ce qu’on appelle passer les frontières du réel !

Revenons donc au réel, si le CA de l’entreprise ne dépasse pas 236 000 euros pour les services et 783 000 euros pour la vente, vous pouvez choisir le régime dit du « réel simplifié ». Concrètement vous versez 2 acomptes, en juillet et en décembre, et une seule déclaration liquidative en fin d’exercice. Vous ne pourrez pas y prétendre si le montant de TVA annuel dépasse les 15 000 euros.

Attention toutefois, si vous créez votre entreprise et que vous attendez un remboursement de crédit de TVA important sur vos premiers investissements, il ne pourra être demandé qu’en juillet ou en fin d’exercice. Dans ce cas vous pourrez toujours opter pour le réel normal (option valable 2 ans minimum).

Le réel normal c’est la déclaration tous les mois de la TVA, ou, si son montant annuel n’excède pas 4 000 euros, la possibilité de déclarer trimestriellement la TVA.

Pour choisir, pensez à retenir le régime qui correspond le mieux à votre volume d’activité et au mode d’organisation de votre entreprise. En un mot, adaptez vos obligations fiscales à votre business ! Et comme vous pouvez vous en douter, le calcul de la TVA n'est pas toujours simple à effectuer : pensez à vous équiper d'un logiciel en ligne comme QuickBooks, qui automatisera le calcul de votre TVA.

L’Expert Masqué est à votre écoute : une question, un doute, un arrachage de cheveux sur une question Gestion ou Comptabilité ? Demandez-lui et il se mettra en quatre pour vous répondre. Posez-lui vos questions ici !