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Préparation de la déclaration T3 de l'année suivante à l'aide du module T3 de ProFile de l'année pré

Le module T3 de ProFile de l'année suivante n'est pas disponible avant l'année suivante (par exemple, si vous devez préparer une déclaration T3 pour 2009, et que la dernière version date de 2008, le module T3 de 2009 ne sera pas disponible avant janvier 2010).  Dans ce cas, vous devez utiliser le module T3 de l'année précédente pour préparer la déclaration T3 de l'année suivante.

Les nouveaux taux d'imposition sont implantés dans le module T3 de l'année précédente pour la préparation des déclarations T3 de l'année suivante.  La saisie de la fin d'année adéquate à l'écran Info chargera les taux d'imposition applicables pour cette année.  La déclaration T3 produite à l'aide des formulaires d'impôt de l'année précédente est acceptée par l'Agence du revenu du Canada (ARC), et celle-ci réévaluera la déclaration, au besoin.

Pour préparer la déclaration T3 de l'année suivante à l'aide du module T3 de l'année précédente :

1.    Enregistrez une copie de la déclaration T3 de l'année précédente à utiliser comme déclaration T3 de l'année suivante.
2.    Ouvrez la déclaration T3 de la fin de l'année précédente dans ProFile.
3.    Saisissez la fin d'année adéquate pour la déclaration de revenus de fiducie (T3), et cela chargera les taux d'imposition de l'année suivante.
4.    Supprimez les renseignements concernant la fin d'année précédente en conservant ce qui est requis pour la fin d'année suivante.
5.    Saisissez les données T3 requises pour la production de la déclaration de revenus de fiducie de l'année suivante, attribuez les revenus aux bénéficiaires et créez les feuillets T3.
6.    Imprimez la déclaration de revenus de fiducie T3 en appuyant sur Fichier > Imprimer, et les feuillets T3 en appuyant sur Fichier > Imprimer des feuillets pour les produire auprès de l'ARC.
7.    Enregistrez la déclaration T3 préparée en utilisant un nom de fichier différent pour préciser les taux d'imposition de cette année.

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