Le module ProFile T3 de l’année suivante n’est pas disponible avant l’année suivante. Par exemple, lorsque le module T3 de 2008 est le dernier qui a été lancé et que vous devez préparer une déclaration T3 pour l’année d’imposition 2009, le module T3 de 2009 ne sera pas disponible avant janvier 2010).Dans ce cas, vous devez utiliser le module T3 de l’année précédente pour préparer la déclaration T3 de l’année suivante.
Les nouveaux taux d’imposition sont ajoutés au module T3 de l’année précédente pour la préparation des déclarations T3 de l’année suivante.Si vous saisissez la date de fin d’année appropriée à l’écran Info, vous activez les taux d’imposition applicables pour cette année.Une déclaration T3 produite à l’aide des formulaires d’impôt d’une année précédente est acceptable pour l’Agence canadienne de révision, qui réévaluera la déclaration au besoin.
Pour préparer la déclaration T3 de l’année suivante à l’aide du module T3 de l’année précédente :
- Enregistrez un duplicata de la déclaration T3 de l’année précédente pour l’utiliser comme déclaration T3 de l’année suivante.
- Ouvrez la déclaration T3 dont la fin d’exercice se situe au cours de l’année précédente dans ProFile.
- Entrez la fin d’exercice appropriée pour la déclaration de revenus de fiducie (T3) à préparer, et les taux d’imposition de l’année suivante seront appliqués.
- Supprimez les renseignements relatifs à l’exercice précédent et ne conservez que ce qui touche à l’exercice suivant.
- Saisissez les données T3 requises pour la production de la déclaration de revenus de fiducie de l’année suivante, attribuez les revenus aux bénéficiaires et créez les feuillets T3.
- Imprimer la déclaration de fiducie T3 en utilisant Fichier > Imprimer et les feuillets T3 en utilisant Fichier > Imprimer les feuillets pour la soumission à l’ARC.
- Enregistrez la déclaration T3 préparée en utilisant un nom de fichier différent pour indiquer les taux d’imposition pour cette année.