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Remplir une déclaration de revenus lorsque l’un des conjoints est un non-résident (module T1)

RÉSOLUde Intuit1Mis à jour le 18 octobre, 2023

Cet article explique comment remplir une déclaration de revenus lorsqu’un conjoint est un non-résident.

Saisir les renseignements sur le conjoint à la page « Info »

Lorsque vous préparez la déclaration de revenus d’un contribuable marié, l’adresse et la province de résidence sont automatiquement remplies dans la section de la page Info concernant le conjoint.

Si le conjoint est un non-résident, remplacez l’adresse par la bonne adresse à l’étranger dans la section Renseignements sur le conjoint. Sélectionne Non-résident comme province de résidence et confirmez tous les avertissements.

Note : Pour saisir le code postal étranger dans le bon format, cliquez avec le bouton droit dans le champ Code postal et sélectionnez Remplacer le format.

Remplacer le montant pour conjoint du conjoint non résident

Lorsque l’option Non-résident est sélectionnée comme province dans la déclaration, ProFile suppose que le contribuable aide financièrement le conjoint non résident et réclame le montant pour conjoint à la ligne 303 de l’annexe 1 et à la ligne 5812 du formulaire 428 approprié.

Remplacez les champs indiqués ci-dessous si le contribuable n’est pas admissible à demander ce montant :

A person is credit card is shown with a phone number.

Si vous n’arrivez pas à déterminer avec exactitude si le client peut demander le montant pour conjoint pour le conjoint non résident, communiquez avec le bureau d’aide de la TED de l’ARC.

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