À propos de ProFile
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Quoi de neuf dans la version 2023.4.1 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.4.1. Les formulaires intégrés au produit porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. Points saillants du lancement : #Une correction est apportée pour résoudre le problème des noms dans le sommaire fiscal T1 qui n’étaient pas alignés au bas du formulaire. # La feuille de travail TPS a été mise à jour pour calculer le crédit au prorata pour les particuliers et les personnes à charge qui auront 19 ans au cours de l’année de prestations. Veuillez noter qu’il est possible que les modèles de lettres personnalisées pourraient devoir être révisés en raison de ces changements sur la feuille de travail de TPS. |
Quoi de neuf dans la version 2023.4.0 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.4.0. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. Points saillants concernant le module T1/TP1 : Transmission par la TED homologuée pour les déclarations T1 pour administrations multiples Déclarations T1 de non-résidents homologuées pour la TED ● Formulaire T1 2023 actualisé Points saillants concernant le module T3/TP646 : Mise à jour du formulaire T3 pour 2023 Points saillants concernant le module FX/Q : Mises à jour des taux de 2024 Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations du logiciel |
| T1/TP1 | Déclarations de revenus pour administrations multiples Les déclarations de revenus à administrations multiples sont maintenant homologuées pour la transmission par la TED pour l’année d’imposition 2023. Cela inclut les déclarations suivantes : • T2203 Tous les formulaires provinciaux relatifs aux administrations multiples Déclarations de revenus de non-résidents Les déclarations des émigrants et des non-résidents qui produisent une déclaration en vertu de l’article 116 sont maintenant homologuées pour la transmission par la TED pour l’année d’imposition 2023. |
| T3/TP646 | Mises à jour des taux de 2024 Les taux applicables à l’année d’imposition 2024 sont ceux publiés à compter de la date du lancement de la version. Tous les changements découlant d’annonces fédérales, provinciales et territoriales supplémentaires seront intégrés à des mises à jour futures. |
| FX/Q | Mises à jour des taux de 2024 Les taux applicables à l’année d’imposition 2024 sont ceux publiés à compter de la date du lancement de la version. Tous les changements découlant d’annonces fédérales, provinciales et territoriales supplémentaires seront intégrés à des mises à jour futures. UHT-2900 – Déclaration de revenus et formulaire de choix pour une habitation inutilisée Une nouvelle question concernant la propriété de biens résidentiels à des capacités multiples a été ajoutée à la partie 1. Une nouvelle case d’exemption pour les biens fournis comme logement aux employés, aux entrepreneurs et aux sous-traitants a été ajoutée dans la partie 6. |
| Systèmes | Diverses améliorations du logiciel |
| À venir! | T1/TP1 : Planificateur T1 et TP-1 pour 2024 |
Quoi de neuf dans la version 2023.3.5 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.3.5 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.3.5. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Mises à jour du formulaire T1/TP-1 pour 2023 Points saillants concernant le module T2/CO-17 : Mises à jour du formulaire T2 Saisissez maintenant les renseignements des fichiers 2023 créés à partir de Taxprep T2 (version 2023 v2.0) pour le module T2 de ProFile. Points saillants concernant le module T3/TP646 : ● Formulaire T3 2023 actualisé Points saillants concernant le module FX/Q : ● Mises à jour des formulaires Points saillants concernant le système : Différentes améliorations du système |
| T1/TP1 | Formulaire mis à jour Formulaires fédéraux Remboursement canadien du carbone (RPC, auparavant PIAC) La feuille de travail Paiement de l’incitatif à agir pour le climat (PIAC) a été renommée Remise canadienne sur le carbone (RCC) conformément au changement récemment annoncé par le gouvernement fédéral. Les montants estimés des prestations pour la période d’avril 2024 à janvier 2025 ont été mis à jour dans cette version. |
| T2/CO17 | Annexes fédérales S63 – Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs Pour les années d’imposition 2023 et suivantes, quatre provinces désignées supplémentaires sont également admissibles à ce crédit d’impôt : la Nouvelle-Écosse, l’Île-du-Prince-Édouard, Terre-Neuve-et-Labrador et le Nouveau-Brunswick. Les taux de paiement sont également mis à jour pour l’année civile 2023. Biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés (BPCID) Ajouts à un véhicule de la catégorie 10.1 de l’année précédente (Nouveau!) Une nouvelle case à cocher « Véhicule acquis en tant que BPCID (catégorie 10.1) » est maintenant disponible pour permettre le calcul de la récupération de DPA (le cas échéant) lorsque des véhicules de la catégorie 10.1 avaient été acquis en tant que BPCID. Report des données de Taxprep à ProFile ProFile propose maintenant le report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v2.0). |
| FX/Q | T5013A63 – Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs Les taux de paiement du crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs sont mis à jour pour l’année civile 2023 pour l’Ontario, le Manitoba, la Saskatchewan et l’Alberta. Les quatre autres provinces désignées (Nouvelle-Écosse, Île-du-Prince-Édouard, Terre-Neuve-et-Labrador et Nouveau-Brunswick) qui sont également admissibles à ce crédit d’impôt à partir de l’année civile 2023 ne sont pas indiquées dans la version actuelle du formulaire T5013S63 pour le moment. Pour demander des crédits pour les nouvelles provinces désignées, l’ARC suggère de remplir le formulaire T5013S63 modifié une fois que la nouvelle version du formulaire sera disponible (à l’été 2024, en principe). Biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés (BPCID) Ajouts à un véhicule de la catégorie 10.1 de l’année précédente (Nouveau!) Une nouvelle case à cocher « Véhicule acquis en tant que BPCID (catégorie 10.1) » est maintenant disponible pour permettre le calcul de la récupération de DPA (le cas échéant) lorsque des véhicules de la catégorie 10.1 avaient été acquis en tant que BPCID. Autres mises à jour mineures ● PD27 • T1223 ● T1OVP |
| Systèmes | Fonction IntuitSign offerte en français Différentes améliorations du système |
| À venir! | T1/TP1 Déclaration pour administrations multiples, 2023 |
Quoi de neuf dans la version 2023.3.1 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.3.1 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.3.1. Points saillants concernant le module TP1 : Cette version corrige une erreur TP1ImpôtNet pour la case 10.2 de la déclaration TP1. |
Quoi de neuf dans la version 2023.3.0 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.3.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.3.0. Les formulaires intégrés au produit porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Formulaire T1 2023 actualisé ● Formulaire TP1 2023 actualisé ● Fonction Avis de cotisation express (ADCE) pour les années d’imposition 2017 à 2023 ● TED des déclarations T1 pour les années d’imposition 2017 à 2023 ● Service ReTRANSMETTRE pour les déclarations T1 des années d’imposition 2020 à 2023 ● TED des formulaires T1134 pour les années d’imposition 2021 et 2023 ● TED des déclarations T1135 pour les années d’imposition 2017 à 2023 ● Déclaration T1 avec code à barres et KFS ● TED du formulaire T1PAD (débit préautorisé) pour l’année d’imposition 2023 ● Service IMPÔTNET pour le formulaire TP1 pour les années d’imposition 2020 à 2023 ● Formulaire TP-1 avec code à barres ● Importation de RQ pour les années d’imposition 2020 à 2023 Points saillants concernant le module T2 : ● Mise à jour du formulaire CO-17 – Déclaration de revenus des sociétés pour l’année d’imposition 2023 (au Québec) Mise à jour des formulaires Agri-stabilité dans la déclaration T2 Points saillants concernant le module T3/TP646 : Transmission par la TED du formulaire T3RET/T3M/T3RCA pour les années d’imposition 2021 à 2023 Possibilité de transmission d’un formulaire T3P pour l’année d’imposition 2023 (Nouveau!) TED du formulaire T3RPAC pour l’année d’imposition 2023 (Nouveau!) TED du formulaire T1135 pour l’année d’imposition 2022-2023 Possibilité de transmission des annexes 15/A15Supp par voie électronique dans la TED T3/T3M/T3RCA La déclaration de l’article 216 est disponible pour la transmission de la déclaration T3 par voie électronique. • Le formulaire T2000 est maintenant disponible (Nouveau!) ● Production sur papier du formulaire T3MJ ● Formulaires 2023 actualisés Points saillants concernant le module FX/Q : ● Certification du formulaire T5013 pour la production sur papier et en format XML ● Formulaire TP-600 homologué pour la production sur papier Certification du formulaire TP985.22 pour la production sur papier La version actuelle du formulaire TP-518 (2022-01) continue de s’appliquer aux fins de production pour l’année d’imposition 2023. La version actuelle du formulaire TP-529 (2020-09) continue de s’appliquer aux fins de production sur papier pour l’année d’imposition 2023. La version actuelle du formulaire TP-614 (2022-01) continue de s’appliquer aux fins de production sur papier pour l’année d’imposition 2023. Points saillants concernant le système : • Intuit Sign est maintenant disponible en français pour vous permettre de recueillir des signatures électroniques dans la langue de votre client et dans la langue de votre choix. Prise en charge des formulaires de Revenu Québec, y compris les formulaires TP-1000, TP-274, MR-69, CO-1000 et CO-1029.836. |
| T1/TP1 | Mises à jour de formulaires Formulaires fédéraux Feuille de travail INFO De nouvelles cases ont été ajoutées pour indiquer le « Type de résidence » du contribuable. Les types de résidence 1 à 7 sont utilisés pour déterminer l’admissibilité d’une déclaration à la TED. PIAC – Incitatif à agir pour le climat Deux nouvelles cases ont été ajoutées à la feuille de travail Paiement de l’incitatif à agir pour le climat et à la déclaration T1 pour les résidents du Nouveau-Brunswick afin d’entrer les renseignements si un contribuable résidait à l’extérieur d’une région métropolitaine de recensement pour l’année d’imposition 2022 (de façon rétroactive) et pour l’année d’imposition 2023. . Nouvelle case à cocher pour les biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés (BPCID) pour les acquisitions de véhicules de l’année précédente (catégories de DPA 10/10.1/54/55) Nouvelle case à cocher « Véhicule acquis en tant que BPCID (année précédente) » pour les catégories de DPA 10/10.1/54/55 a été ajoutée. La nouvelle case permet de savoir si le véhicule acquis au cours des années précédentes a été désigné bien relatif à la passation en charges immédiate (BPCID). La case à cocher est disponible dans les feuilles de travail suivantes : Zoom AutoEntreprise (pour les catégories de DPA 10/10.1/54/55) Zoom sur le formulaire T776Immo (pour la catégorie de DPA 10.1) Zoom sur le formulaire T2042Immo (pour la catégorie de DPA 10.1) Zoom sur le formulaire T2121Immo (pour la catégorie de DPA 10.1) Zoom sur le formulaire T2125Immo (pour la catégorie de DPA 10.1) • T1163-T1273Immo (pour la catégorie de DPA 10.1) Zoom sur les immobilisations de ressources (pour la catégorie de DPA 10.1) Il est recommandé de reporter les déclarations T1 de ProFile 2022 qui comportent des acquisitions de véhicules à moteur de la catégorie 10/10.1/54/55 dans la déclaration T1 de 2023 avec la version 2023.3.0 de ProFile ou une version plus récente afin que ces renseignements soient conservés dans les déclarations T1 de 2023. Pour les déclarations T1 de 2022 contenant des acquisitions de BPCID de la catégorie 10/10.1/54/55 qui ont été reportées en 2023 avant la version 2023.3.0 de ProFile, les renseignements suivants devront être saisis manuellement dans les déclarations T1 de 2023 : l’historique de l’information relative au BPCID (p. ex., catégorie de DPA, date d’acquisition, coût du véhicule, FNACC au début de l’année) et la nouvelle case à cocher dans la feuille de travail AutoEntreprise. Nouvelle case à cocher sur d’autres feuilles de travail Immobilisations d’entreprise ou de location (T776Immo, T2042Immo, T2121Immo, T2125Immo, T1163-T1273Immo, Ressources T2043 – Crédit d’impôt pour la remise des produits issus de la redevance sur les combustibles aux agriculteurs Pour les années d’imposition 2023 et suivantes, quatre provinces désignées supplémentaires sont également admissibles à ce crédit d’impôt : la Nouvelle-Écosse, l’Île-du-Prince-Édouard, Terre-Neuve-et-Labrador et le Nouveau-Brunswick. |
| T2 | Annexes fédérales AGRI – T2 Agri-stabilité et Agri-investissement Les formulaires Agri-stabilité ont été mis à jour pour prendre en charge les déclarations de l’année d’imposition 2023. A1Auto / A8Catégorie Mise à jour des formulaires A1Auto et A8Catégorie pour les plafonds déductibles relatifs aux véhicules à moteur pour 2024 : Le plafond de la déduction pour amortissement (DPA) pour les véhicules à moteur de la catégorie 10.1 passera de 36 000 $, avant taxes, à 37 000 $ pour les véhicules neufs et d’occasion acquis le 1er janvier 2024 ou après. # La limite des frais de location déductibles passera de 950 $ à 1 050 $ par mois, avant impôt, pour les nouveaux baux conclus le 1er janvier 2024 ou après. Ainsi, la déduction d’intérêts maximale passera de 300 $ à 350 $ par mois pour les nouveaux prêts accordés à l’automobile conclus le 1er janvier 2024 ou après. Annexes du Québec CO-17 : Déclaration de revenus des sociétés Les sociétés doivent produire par voie électronique leurs déclarations de revenus des sociétés pour les années d’imposition débutant en 2024 ou après, peu importe le revenu brut. Les sociétés d’assurance, les sociétés non résidentes, les sociétés qui produisent des déclarations en monnaie fonctionnelle et les sociétés qui sont exonérées d’impôt sont les exceptions aux exigences de production électronique. Pour les années d’imposition débutant avant 2024, les sociétés doivent produire en ligne leur déclaration de revenus des sociétés si le revenu brut dépasse 1 million de dollars. À compter du 1er janvier 2024, les paiements à Revenu Québec qui dépassent 10 000 $ doivent être effectués par voie électronique. La nouvelle monnaie fonctionnelle, yen japonais (JPI), a été ajoutée à la ligne 40a. L’impôt sur le revenu retenu à la source est déplacé à la ligne 440b (auparavant la ligne 28b). CO-1029.8.36.EL – Crédit d’impôt pour l’édition de livres De nouvelles cases ont été ajoutées aux lignes 8a et 8b pour sélectionner la date de soumission de la demande auprès de la SODEC (Société de développement des entreprises culturelles). CO-771 – Calcul de l’impôt sur le revenu d’une société Une nouvelle « Déduction relative à la réalisation d’un projet d’investissement majeur », code 20, a été ajoutée aux lignes 18ji-18PI du formulaire CO-771 et à la ligne 20 du formulaire CO17Déductions. Autres mises à jour mineures Fédéral A1 A322 A35 ● A38 A461 A5 ● S65 Québec CO-1029.8.33.13 ● CO-1029.8.33.CS ● CO-1029.8.33.TE CO-1029.8.36.EM ● CO-1029.8.36.II CO-771.2.1.2 ● COR-17.W IN-417 A TP-1086.R.23.12 |
| T3/TP646 | Annexe 15 et A15, Calcul supplémentaire de l’impôt – Renseignements sur le droit du bénéficiaire d’une fiducie Les annexes 15 et 15Supp peuvent maintenant être produites dans le cadre des déclarations T3, T3M et T3-RCA pour les années d’imposition se terminant après le 30 décembre 2023. TED de T3P et T3PRP (Nouveau!) Pour 2023 et les années suivantes, les formulaires T3 Déclaration de revenus pour les régimes de pension des employés (T3P) et T3 Déclaration de revenus pour régime de pension agréé collectif (T3RRP) peuvent maintenant être transmis par voie électronique. Les exclusions de la TED pour chaque type de déclaration se trouvent sur la feuille de travail T3TED. Si une exclusion s’applique, vous devez produire la déclaration sur papier. Pour produire la ou les déclarations, sélectionnez TED- > Transmettre la déclaration T3 et sélectionnez T3P ou T3RPAC. T2000 – Calcul de l’impôt sur les accords en vue d’acquérir des actions (par. 207.1(5) de la Loi de l’impôt sur le revenu) Cette déclaration est maintenant disponible dans le module T3 2023. Remplissez cette déclaration si la fiducie a conclu une convention pour acquérir du capital-actions d’une société auprès d’une personne autre que la société, à un prix différent de la juste valeur marchande au moment où les actions ont été acquises. Déclaration de l’article 216 du non-résident TED (Nouveau!) Les fiducies qui choisissent de produire une déclaration T3 en vertu de l’article 216 de la Loi de l’impôt sur le revenu peuvent maintenant produire la déclaration par voie électronique. Dans le formulaire INFO, sélectionnez le statut de résidence du non-résident S.216, puis indiquez le type de déclaration pour le choix prévu à l’article 216 dans le menu déroulant fourni : Options de paragraphe 216(1) paragraphe 216(4) Options du paragraphe 216(5) |
| FX/Q | T5013A8 – Déduction pour amortissement (DPA) Un nouveau tableau a été ajouté à la section 2 pour fournir des renseignements sur le revenu tiré de la source dans laquelle des biens relatifs à la passation en charges immédiate désignés (BPCID) sont utilisés. Les sociétés de personnes doivent utiliser ce tableau pour déclarer la ou les sources de revenus et les faire correspondre à chaque bien demandé en tant que BPCID. T5013S52 - Sommaire des renseignements pour les sociétés de personnes qui ont réparti entre leurs associés des frais de ressources ayant fait l’objet d’une renonciation Crédit d’impôt pour exploration minière et le formulaire Crédit d’impôt pour exploration minière essentielle ont été mis à jour pour faciliter l’attribution des crédits d’impôt provinciaux aux membres de leurs sociétés de personnes. T5013A444 – Feuille de travail pour sociétés de personnes FNACC et FNACC admissible au Yukon Ce formulaire a été mis à jour pour vous aider à calculer le remboursement du prix du carbone par le Yukon pour les activités minières. Ce remboursement est offert aux sociétés de personnes minières du Yukon, tel que défini au paragraphe 16(1) de la Loi de l’impôt sur le revenu du Yukon. Autres mises à jour mineures RC4288 • T5013Détails ● T5013FIN ● T5013Instructions • T5013S125 • T5013S140 • T5013S141 Saisissez la feuille de travail T5013Worksheet TP600AA ● TP600SB TP600AD TP600AE TP600AF TP600Som TP985.22 TP985.22SA TP985.22SB TP985.22AC TP985.22SD Formulaires supprimés ● T2200S TP64.3S |
| Systèmes | # Intuit Sign est disponible en français. Vous pouvez maintenant recueillir les signatures électroniques de vos clients et choisir votre langue de préférence. Prise en charge des formulaires de Revenu Québec, notamment TP-1000, TP-274, MR-69, CO-1000 et CO-1029.836. |
| À venir! | T1/TP1 : ● Production de déclarations pour des administrations multiples |
Quoi de neuf dans la version 2023.2.7 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.2.7 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile 2023.2.7. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore publiés par l’ARC. Les formulaires intégrés au produit porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. ProFile suggère aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour entrer les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Fonction Préremplir ma déclaration pour les années d’imposition 2016 à 2023 |
| T1/TP1 | Service Préremplir ma déclaration pour 2023 ProFile a été mis à jour pour permettre aux représentants autorisés de télécharger les données des clients pour l’année d’imposition 2023. Veuillez noter que la fonction dépend de la disponibilité du service de l’ARC. Feuillets disponibles pour le téléchargement : ● T4 ● T4A Zoom sur le feuillet T4A(OAS) Zoom sur le feuillet T4A(P) • T4E Zoom sur le feuillet T4FHSA (Nouveau!) RC62 RC210 • T4RSP • T4RIF T5007 • T3 ● T5 ● T5008 • T1204 ● T2202 • T5013 • PDTPE Colombie-Britannique pour REER/RAP/REEP Options de frais de scolarité inutilisées disponibles Zoom au titre du crédit canadien pour la formation Saisissez les acomptes provisionnels Indicateurs de données du client nouvelles ou mises à jour : L’indicateur de dette au titre de la prestation canadienne d’urgence (PCU) sera présent lorsqu’il y a une dette au dossier de la prestation canadienne d’urgence (PCU). L’indicateur de préférence pour la correspondance électronique s’affiche pour les contribuables qui se sont inscrits au courrier électronique. L’indicateur Chèque non encaissé s’affiche pour les contribuables qui ont un(des) chèque(s) non encaissé(s) au dossier. • L’indicateur d’inscription aux services en ligne affichera maintenant le niveau d’accès à Mon dossier du contribuable : Complet, Limité ou Aucun. |
| À venir! | T1/TP1 : ● Déclaration T1 condensée et avec code à barres ● Formulaire TP-1 avec code à barres ● Service TED pour les déclarations T1 de 2023 ● Autoriser un représentant pour 2023 ● Service TED pour les relevés T1135 de 2023 TED T1134 2023 ● Service IMPÔTNET pour les TP1 de 2023 ● Service TED pour les T1DPA (prélèvements automatiques) T3/TP646 : Transmission par la TED des feuillets T3RET, T3RCA et T3M pour 2023 avec l’annexe 15 sur le droit du bénéficiaire Fichiers T3P et T3PRP pour 2023 (Nouveau!) TED du formulaire MR69 pour 2023 ● Service TED pour les relevés T1135 de 2023 |
Quoi de neuf dans la version 2023.2.5 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.2.5 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.2.5. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore publiés par l’ARC. Les formulaires intégrés au produit porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. ProFile suggère aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour entrer les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Mises à jour du formulaire T1/TP-1 pour 2023 ● Production sur papier de la déclaration TP-1 pour 2023 RL32 et TP1029.61.MD sont maintenant disponibles (Nouveau!) Points saillants concernant le module T3/TP646 : ● Production des feuillets T3 et NR4 de 2023 au format XML ● Soumission du formulaire TP-646 en version papier autorisée ● Soumission en version papier et transmission électronique du feuillet RL-16 ● Mise à jour du formulaire T3/TP-646 pour 2023 Impression de fichiers T3/TP-646 et de fichiers PDF du gouvernement Points saillants concernant le module FX/Q : Mise à jour des relevés papier du Québec et de la production par le service Web Mise à jour des formulaires fédéraux et des formulaires du Québec Points saillants concernant le système : Prise en charge des signatures multiples pour le formulaire T1-T1032 avec IntuitSign Fichiers T3 intégrés à IntuitSign |
| T1/TP1 | Formulaire mis à jour Formulaires fédéraux T1170 – Gains en capital résultant du don de certaines immobilisations À partir de l’année d’imposition 2023, deux nouvelles lignes ont été ajoutées au formulaire T1170 pour permettre aux donateurs de suivre uniquement les dons de fonds de terre écosensibles. Les lignes suivantes ont été ajoutées au formulaire T1170 : 68251 – Produits de disposition de fonds de terre écosensibles attestés 68252 – Gains admissibles à un taux d’inclusion de 0 % provenant de la disposition de fonds de terre écosensibles attestés Formulaires provinciaux Québec TP-1 ProFile est maintenant autorisé par Revenu Québec pour la production sur papier et l’envoi par la poste de la déclaration de revenus TP-1 2023 (y compris les annexes de la déclaration et tout autre formulaire requis) à Revenu Québec. INFO et TP-1 Une nouvelle section a été ajoutée dans INFOS sous la rubrique Québec pour permettre au contribuable de consentir à recevoir des avis de Revenu Québec par message texte ou par courriel. Ces renseignements seront utilisés pour remplir les nouvelles lignes 10, 10.1 et 10.2 du formulaire TP-1. RL32 – Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (Nouveau!) Ce feuillet est utilisé par les émetteurs du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) pour déclarer les montants imposables attribués aux détenteurs de CELIAPP ou versés aux bénéficiaires de CELIAPP, ainsi que l’impôt sur le revenu du Québec qui a été retenu. TP1029.61.MD – Dépenses incluses dans le loyer d’une entreprise privée pour personnes âgées Résidence – Crédit d’impôt pour maintien à domicile des personnes âgées (Nouveau!) Ce formulaire sert à calculer les services admissibles inclus dans le loyer d’une résidence privée pour aînés aux fins de la demande du crédit d’impôt pour maintien à domicile des aînés. Yukon YTS14 – Remboursement du prix du carbone par le Yukon Pour l’année d’imposition 2023, le remboursement du prix du carbone pour les entreprises minières est ajouté au remboursement du prix du carbone pour les entreprises du Yukon. Les entreprises ayant des biens miniers admissibles peuvent demander ce remboursement. Deux nouveaux tableaux ont été ajoutés au formulaire pour calculer le remboursement du prix du carbone pour les entreprises minières et le remboursement général du prix du carbone pour les entreprises générales. YT479 – Crédits du Yukon La ligne suivante a été ajoutée au formulaire YT479 : 63856 – Remboursement du prix du carbone par une entreprise minière Formulaires supprimés T777S et T777SDétail – État des dépenses d’emploi engagées pour le travail à domicile en raison de la COVID-19 T2200S – Déclaration des conditions de travail pour le travail à domicile en raison de la COVID-19 après la crise liée à la COVID-19 (TP59.S) TP64.3S – Conditions générales d’emploi |
| T3/TP646 | Approbation de la déclaration TP-646 et du relevé 16 de 2023 par Revenu Québec Revenu Québec a approuvé la production de la déclaration de revenus des fiducies TP-646 et du relevé 16 sur papire pour 2023. Le formulaire TP-646 ne porte plus la mention « BROUILLON » en filigrane. La transmission électronique des feuillets RL-16 est également approuvée et offerte dans cette version. Formulaires supprimés dans le module T3/TP646 de 2023 TP-653Supp QSA Supp QAB Sup QSG/TP-646.G Imprimer avec les formulaires du gouvernement Avec cette version de ProFile, les utilisateurs pourront imprimer les formulaires T3 et TP646 PDF générés par le gouvernement. L’expérience d’impression a été modifiée et améliorée. Les notes du feuillet TL16 figurent aux copies 2 ou 3 du feuillet. Les notes en français ne sont plus imprimées sur une page séparée. |
| FX/Q | Mises à jour de formulaires Formulaires fédéraux T5013S8, T5013SCH8Catégorie, T5013SCH8Location – Déduction pour amortissement (DPA) Les biens relatifs à l’incitatif à l’investissement accéléré (BIIA) disponibles pour utilisation après le 31 décembre 2023 et avant le 1er janvier 2028 sont assujettis à un taux de redressement de la fraction non amortie du coût en capital (FNACC) qui est graduellement réduit. Les taux de redressement de la FNACC seront entièrement éliminés après le 31 décembre 2027. La règle de la demi-année ne s’applique pas aux BIIA. Toutefois, elle continuera d’être applicable aux BIIA qui sont assujettis à la règle de la demi-année. Les formulaires T5013S8, T5013SCH8Catégorie et T5013SCH8Location ont été mis à jour afin de refléter les taux de majoration réduits pour les acquisitions de BIIA qui peuvent être utilisées après le 31 décembre 2023. T3010 – Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés Les deux versions du formulaire gouvernemental, soit (23) et (24), sont maintenant prises en charge sur le même formulaire T3010. Pour les exercices financiers qui se terminent le 30 décembre 2023 ou avant, vous devez utiliser la version 23 pour la production de votre déclaration. Pour les exercices financiers qui se terminent le 31 décembre 2023 ou après, vous devez utiliser la version 24 pour la production de votre déclaration. L’ARC n’acceptera pas ce formulaire si vous utilisez une version inexacte. Si des renseignements sur les exercices financiers sont entrés dans INFOS, la version T3010 correspondante est automatiquement sélectionnée en fonction des exercices financiers saisis. Feuillet T101 – État des frais de ressources La nouvelle case 155 est maintenant disponible pour le crédit d’impôt de l’Ontario pour l’exploration de minéraux critiques (CIEMC). T101A – Demande pour renoncer à des frais d’exploration au Canada (FEC) et à des frais d’aménagement au Canada (FAC) Le crédit d’impôt de l’Ontario pour l’exploration de minéraux critiques (CIEMC) est maintenant ajouté à la partie 3 – Étape 4. Formulaires provinciaux Québec Service Web de production des relevés du Québec mis à jour Le service Web de production des relevés du Québec a été mis à jour pour les années d’imposition 2023 et 2024. RL1 – Résumé des retenues et cotisations de l’entreprise Les nouveaux codes suivants ont été ajoutés à la liste déroulante « Renseignements supplémentaires » du formulaire RL1Détail pour l’année civile 2024 et les années suivantes : Possibilité de fournir des renseignements supplémentaires pour l’année d’imposition 2024. G-3 : Retraite graduelle (cette information ne peut être fournie que pour l’année d’imposition 2024.) Pour l’année d’imposition 2023, la case U doit être utilisée. Le calcul de la deuxième cotisation supplémentaire au RRQ (RRQ2) est également disponible sur le relevé 1Détail. Les cotisations au RRQ2 s’appliquent pour 2024 et les années civiles suivantes. Le feuillet 1 et le sommaire RL1 pour l’année civile 2024 seront mis à jour dans une prochaine version pour les montants du RRQ2. TP600AB, TP600Bail – Déduction pour amortissement (DPA) Les formulaires TP600PME et TP600Location tiennent compte des nouveaux ajustements de la FNACC et des calculs de la DPA afin de s’harmoniser avec la mise à jour de la DPA fédérale. Autres formulaires fédéraux mis à jour • T1441 • T2000 ● T3D Zoom sur le T3DPartieA • T3RI ● TD1 TD1WS ● TD1AB ● TD1BC ● TD1MB ● TD1NB ● TD1NL ● TD1NS ● TD1NT ● TD1NU ● TD1ON ● TD1PE ● TD1SK ● TD1X ● TD1YT TL11A Mise à jour d’autres feuillets et formulaires pour le Québec ● RL2 ● RL3 ● RL8 ● RL15 RL18 ● RL24 ● RL25 ● RL31 ● IN412.A LE39.0.2 (CNT) ● TP1015.3 |
| Systèmes | • Intuit Sign prend maintenant en charge plusieurs signatures en une seule demande pour le formulaire T1-T1032. # Intuit Sign est maintenant disponible pour le module T3. |
| À venir! | T1/TP1 ● Déclaration T1 condensée et avec code à barres ● Formulaire TP-1 avec code à barres ● Service TED pour les déclarations T1 de 2023 ● Autoriser un représentant pour 2023 ● Service TED pour les relevés T1135 de 2023 TED T1134 2023 ● Service IMPÔTNET pour les TP1 de 2023 ● TED Préremplir ma déclaration pour 2023 ● Service TED pour les T1DPA (prélèvements automatiques) T3/TP646 Transmission par la TED des feuillets T3RET, T3RCA et T3M pour 2023 avec l’annexe 15 sur le droit du bénéficiaire Fichiers T3P et T3PRP pour 2023 (Nouveau!) TED du formulaire MR69 pour 2023 ● Service TED pour les relevés T1135 de 2023 |
Quoi de neuf dans la version 2023.2.0 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.2.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.2.0. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore publiés par l’ARC. Les formulaires intégrés au produit porteront en filigrane la mention « ÉBAUCHE » pour indiquer que l’utilisation du formulaire n’est pas approuvée. Remarque : Nous suggérons aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables ne utiliser cette version pour commencer à saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Le report par lots est maintenant disponible ● Première version avec version papier pour la déclaration T1 de 2023 Feuillet T4FHSA, A12, A15, T1356 et T1279 sont maintenant disponibles .(Nouveau!) Points saillants concernant le module T3/TP646 : #Nouveau module T3/TP646 pour 2023 maintenant disponible ● Première version avec production papier pour la déclaration T3 de 2023 ● Déclaration T3 de revenus des fiducies sur papier certifiée ● Feuillet et sommaire T3 certifiés sur papier Report des données de Taxprep à ProFile pour 2022 à 2023 l’annexe 15 est maintenant disponible .(Nouveau!) Points saillants concernant le module FX/Q : ● Feuillets et formulaires fédéraux mis à jour RC151 maintenant disponible (Nouveau!) Points saillants concernant le système : Choix de la sélection de formulaires multiples pour IntuitSign afin de permettre l’utilisation de cinq documents dans une seule demande ● Diverses améliorations du logiciel Remarque : La fonction Intuit Sign sera offerte pour les clients français dans une prochaine version de ProFile. |
| T1/TP1 | Nouveaux formulaires Fédéral Annexe 12 – Crédit d’impôt pour la rénovation domiciliaire de plusieurs déclarations Remplissez cette annexe pour demander le crédit d’impôt pour la rénovation d'habitations multigénérationnelles (CIRHM) pour les particuliers admissibles qui ont engagé des dépenses admissibles pour des rénovations admissibles afin de créer une habitation secondaire dans un logement admissible qui permet à un particulier admissible de résider avec un parent admissible. Un particulier admissible peut demander 15 % d’un montant, jusqu’à 50 000 $, en dépenses admissibles pour des rénovations admissibles qui se terminent dans l’année d’imposition. Remplissez une copie de cette annexe pour chaque rénovation admissible. Le crédit d’impôt total est demandé à la ligne 45355 de la déclaration. T4FHSA et Annexe 15 - Cotisations au FHSA, transferts et activités À partir de l’année d’imposition 2023, les particuliers peuvent cotiser au premier compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété (CELIAPP), un nouveau régime enregistré pour vous aider à économiser pour votre première résidence. À compter du 1er avril 2023, les cotisations versées à un CELIAPP sont déductibles et le revenu gagné dans un CELIAPP ne sera pas imposable. Les retraits admissibles faits d’un CELIAPP pour l’achat ou la construction d’une première habitation sont non imposables. Les montants saisis sur le feuillet T4FHSA seront utilisés dans l’annexe 15 pour calculer le plafond annuel du CELIAPP, la déduction pour le CELIAPP et les cotisations inutilisées du CELIAPP que vous pouvez déduire dans les années à venir et pour déclarer les retraits admissibles des CELIAPP. Les lignes suivantes ont été ajoutées à l’annexe 15 : 68930 – Indicateur de nouveaux CELIAPP 68935 – Montant total des cotisations versées à un CELIAPP au cours de l’année d’imposition 68940 – Montant total des cotisations versées à un CELIAPP au cours de l’année d’imposition après le premier retrait admissible 68945 – Montant total des retraits désignés d’un CELIAPP faits au cours de l’année d’imposition 68950 – Total des transferts des REER vers des CELIAPP au cours de l’année d’imposition 68955 – Montant total des transferts désignés d’un CELIAPP à un REER ou à un FERR effectués au cours de l’année 68960 – Montant total des retraits admissibles effectués au cours de l’année d’imposition 68965 – Indicateur d’adresse domiciliaire du CELIAPP Province T1356 – Crédit d’impôt de la Colombie-Britannique pour les immeubles propres À compter de l’année d’imposition 2023, les particuliers qui demandent des dépenses admissibles à ce crédit d’impôt doivent remplir ce formulaire. Si la société de personnes a fourni au particulier le crédit qui lui est attribué, ne remplissez pas ce formulaire. Entrez plutôt le montant du crédit directement sur le formulaire BC479. T1279 – Crédit d’impôt de la Saskatchewan pour exploration minière À compter de l’année d’imposition 2023, les particuliers qui demandent ce crédit ou un report à des années précédentes doivent remplir ce formulaire. Ce formulaire remplace la section du formulaire SK428; par conséquent, les lignes ont été supprimées du formulaire SK428. Formulaire mis à jour Fédéral Annexe 3 – Gains (ou pertes) en capital De nouvelles questions ont été ajoutées pour permettre d’indiquer si le contribuable a disposé d’un immeuble résidentiel dont il était propriétaire pendant moins de 365 jours consécutifs ou si la disposition était en rapport avec au moins un des neuf événements de la vie précisés sur le formulaire. Les lignes suivantes ont été ajoutées à l’annexe 3 : 17905 – Disposition de biens détenus pendant moins de 365 jours consécutifs 17906 – Disposition découlant ou en prévision d’un événement de la vie Si la réponse est Oui à la ligne 17905 et qu’aucun état civil ne s’applique, l’unité d’habitation est considérée comme un bien transféré, et le gain est imposable comme revenu d’entreprise; le contribuable doit le déclarer sur le formulaire T2125. État des revenus d’entreprise ou des activités d’une profession libérale. Annexe 6 À compter de l’année d’imposition 2023, les particuliers ne présenteront plus de demande pour demander les versements anticipés de l’Allocation canadienne pour les travailleurs (ACT). La nouvelle ACT sera calculée à l’annexe 6 en fonction du montant le moins élevé entre l’ACT et l’ACT avancée pour l’année, et sera demandée à la ligne 41500 de la déclaration de revenus. Si le particulier et son époux ou conjoint de fait sont tous deux admissibles, ils peuvent choisir qui demandera l’ACT de base et la personne qui demande l’ACT déclarera l’ACT de base reçue pour la famille. Pour le supplément pour déficience, les conjoints doivent déclarer et demander l’ACT avancée et l’ACT individuellement. Les lignes suivantes ont été ajoutées à l’annexe 6 : 38120 – Montant total de l’allocation canadienne pour les travailleurs avancée versée au particulier 38121 – Montant total de l’allocation canadienne pour les travailleurs versée à l’époux ou au conjoint de fait du particulier 38122 – Montant total du supplément pour déficience de l’allocation canadienne pour les travailleurs avancée versé au particulier La ligne suivante a été modifiée dans la déclaration de revenus : 41500 – Allocation canadienne pour les travailleurs avancée Province Colombie-Britannique Crédit d’impôt pour les immeubles propres Les lignes suivantes ont été ajoutées au formulaire BC479 : 60545 – Crédit d’impôt pour les immeubles propres 60546 – Crédit d’impôt pour les immeubles propres attribué par des sociétés de personnes Crédit d’impôt aux locataires À compter de l’année d’imposition 2023, les particuliers admissibles peuvent demander ce crédit d’impôt remboursable en remplissant le formulaire BC479. Les lignes suivantes ont été ajoutées au formulaire BC479 : 60575 – Mois de location admissibles 60576 – Crédit d’impôt pour aux locataires Terre-Neuve-et-Labrador Pour l’année d’imposition 2023, le taux du crédit d’impôt de dépenses admissibles pour des activités physiques est passé de 8,7 % à 17,4 %. Ontario À partir de l’année d’imposition 2023, les crédits d’impôt remboursables suivants seront éliminés : Crédit d'impôt pour les vacances Crédit d’impôt pour la formation Crédit d'impôt aux aînés pour la sécurité à domicile Les lignes suivantes ont été supprimées du formulaire ON479 : 63051 – Indicateur de vacances 63052 – Dépenses pour les vacances 63055 – Crédit d’impôt pour la formation 63105 – Crédit d’impôt aux aînés pour la sécurité à domicile Saskatchewan À partir de l’année d’imposition 2023, le crédit d’impôt pour dépenses liées à la rénovation domiciliaire est éliminé. La ligne suivante a été supprimée sur les formulaires SK428 et T2203 : 58340 – Dépenses pour la rénovation domiciliaire Formulaires supprimés dans le module T1/TP1 pour 2023 T2039 – Crédit d’impôt pour l’amélioration de la qualité de l’air ONS12 : Crédit d’impôt de l’Ontario pour la sécurité à domicile des personnes âgées SKA12 : Crédit d’impôt de la Saskatchewan pour la rénovation domiciliaire T1B – Demande visant à déduire le remboursement des prestations fédérales liées à la COVID-19 dans une année précédente |
| T3/TP646 | Service de production par voie électronique de plus de cinq feuillets/déclarations de renseignements À compter du 1er janvier 2024, les contribuables qui produisent plus de cinq déclarations de renseignements (feuillets) pour une année civile seront tenus de les transmettre par voie électronique au moyen du transfert des fichiers par Internet ou de remplir les formulaires Web auprès de l’ARC. Chaque déclaration de renseignements est considérée comme un feuillet. Une pénalité pourrait être imposée si ce formulaire n’est pas transmis électroniquement. Pour les relevés du Québec, à compter du 1er janvier 2024, les émetteurs qui produisent plus de cinq relevés du même type (à l’exception des relevés 13) ou plus de 50 relevés 24 doivent les produire en ligne. Taux les plus pertinents publiés Les taux les plus pertinents publiés par l’ARC sont intégrés dans cette version du module T3/TP646. Report des données de Taxprep à ProFile pour 2022 et 2023 Cette version du module ProFile T3/TP646 permet de reporter les données des déclarations T3 de Taxprep 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T3 de Taxprep : Sélectionnez l’option Reporter dans le menu déroulant Fichier. Choisissez le Type de fichier « 2022 Taxprep T3.322) » ou glissez-déposez un fichier de Taxprep (.322) dans un fichier T3 de ProFile. Versions de Taxprep prises en charge jusqu’à 2023 v3.0 Nouveau formulaire Annexe 15/A15Supp – Renseignements sur le droit du bénéficiaire d’une fiducie (Nouveau!) Les fiducies qui sont tenues de produire une déclaration T3, y compris les fiducies vierges, sont tenues de fournir les renseignements sur le droit du bénéficiaire sur l’annexe 15 pour les années d’imposition se terminant le 31 décembre 2023 ou ultérieurement, sauf si la fiducie est une fiducie désignée. L’annexe A15Supp sert à remplir les entités déclarantes supplémentaires lorsqu’il y a plus d’une entité déclarante. La déclaration T3 sera considérée comme non valide si l’A15 n’est pas produit avec la déclaration T3, et des pénalités pour la non-production de la déclaration T3 pourraient s’appliquer. Pour en savoir plus sur la façon de remplir cette annexe, consultez le chapitre 3 du guide T4013, T3 – Guide des fiducies. Formulaires supprimés dans le module T3/TP646 de 2023 QSASupp QSBSupp |
| FX/Q | Service de production par voie électronique de plus de cinq feuillets/déclarations de renseignements À compter du 1er janvier 2024, les contribuables qui produisent plus de cinq déclarations de renseignements (feuillets) pour une année civile sont tenus de les soumettre par voie électronique au moyen de transfert de fichiers par Internet ou de formulaires Web auprès de l’Agence du revenu du Canada. Chaque déclaration de renseignements est considérée comme un feuillet. Une pénalité pourrait être imposée si ce formulaire n’est pas transmis électroniquement. Pour les relevés du Québec, à compter du 1er janvier 2024, les émetteurs qui produisent plus de cinq relevés du même type (à l’exception des relevés 13) ou plus de 50 relevés 24 doivent les produire en ligne. T4Détail/T4Feuillet - État de la rémunération payée Les cases suivantes ont été ajoutées : Case 16a : Deuxième cotisation au RPC (RPC2) Case 17a : Deuxième cotisation au RRQ (RRQ2) Q Case 45 – Prestations dentaires offertes par l’employeur Les prestations dentaires offertes par l’employeur (case 45) sont obligatoires pour 2023 et les années civiles suivantes. Les montants du RPC2 (case 16a) et du RRQ2 (case 17a) s’appliquent pour 2024 et les années civiles suivantes. Les annexes et les grilles de calcul connexes (y compris les feuillets T4Som, T4Employé, T4Conciliation et T4Redressement) ont été mises à jour en conséquence. T4ADétail ou T4AFeuillet - État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d’autres sources La case suivante a été ajoutée : Case 015 – Prestations dentaires offertes par le payeur Les prestations dentaires offertes par le payeur (case 015) sont obligatoires si un montant est déclaré dans la section Pension ou pension de retraite (case 016) pour 2023 et les années civiles suivantes. Autrement, la case 15 est facultative. NR4Détail/NR4Feuillet – États payés ou crédités à des non-résidents du Canada Les codes suivants ont été ajoutés à la liste déroulante Codes de revenu : Q 74 : Retraits d'impôt sur le revenu imposables 75 : Montants de distribution aux bénéficiaires du compte d’épargne libre d’impôt reçus 76 : Montant réputé reçu à la cessation du compte d’épargne libre d’impôt PD24 – Demande de remboursement pour cotisations en trop au RPC ou à l’AE De nouvelles colonnes ont été ajoutées pour la deuxième cotisation supplémentaire au RPC (RPC2) dans la partie B. RC1 – Demande de numéro d’entreprise et de certains comptes de programme Vous devez remplir la nouvelle version du formulaire RC1. RC151 – Demande du crédit pour la TPS/TVH et de l’incitatif à agir pour le climat pour les particuliers qui deviennent résidents du Canada (Nouveau!) Ce formulaire sert à demander le crédit pour la TPS/TVH, y compris les programmes provinciaux et territoriaux connexes, et l’incitatif à agir pour le climat pour l’année où le contribuable est devenu résident du Canada. RC7066 - Annexe provinciale - Remboursement de la TPS/TVH pour les organismes de services publics Il y a de nouveaux tableaux de calcul pour l’Île-du-Prince-Édouard en raison du remboursement. Facteurs pour les lignes 305-PE et 306-PE ont été mis à jour : 35 % pour tout impôt devenu payable avant le 1er janvier 2023 50 % pour tout impôt devenu payable après le 31 décembre 2022 La ligne 307-NL (livres imprimés) a été supprimée. Mise à jour mineure pour les feuillets NR4 • T4A • T4ANR • T4ARCA • T4PS • T5 • T101 Colombie-Britannique T737RCA T5008 T5018 • T2202 Mise à jour mineure pour les formulaires GST60 GST70 GST159 NR5 NR6 ON100 RC66 RC66S (RC66SCH) T1-OVP • T4Auto (RC18) Q101A • T400A • T1044 • T2059 Production verrouillée La transmission du formulaire T5013 est verrouillée. Le formulaire officiel sera accessible dans une version future. |
| Systèmes | Les clients peuvent sélectionner plusieurs formulaires pour IntuitSign. |
| À venir! | T1/TP1 : ● Production sur papier de la déclaration TP-1 pour 2023 T3/TP646 : Feuillet T3 et feuillet NR4 pour 2023 par TED TED du relevé 16 pour 2023 FX/Q : ● Mise à jour des relevés (RL) du Québec Systèmes : Plusieurs signatures, sur plusieurs documents, dans une seule demande de IntuitSign Prise en charge du module T3 dans IntuitSign |
Quoi de neuf dans la version 2023.1.0 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.1.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.1.0. Il s’agit de la première mise à jour de ProFile T1 et FX pour l’année d’imposition 2023. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore offerts par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile recommande aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour commencer à saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Report des fichiers de TurboImpôt bureau de 2022 à 2023 vers ProFile Points saillants concernant le module T2 : ● Module T2 2021-2024 maintenant disponible pour les exercices prenant fin au plus tard le 31 mai 2024 ● Production de déclarations T2 sur papier et par Internet homologuée pour les déclarations de revenus fédérales des sociétés ● Production sur papier et par Internet des déclarations AT1 homologuée pour les déclarations de revenus des sociétés de l’Alberta Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations du logiciel |
| T1/TP1 | Report des fichiers de TurboImpôt bureau de 2022 à 2023 vers ProFile Cette version du module ProFile T1 peut reporter les données des déclarations T1 de TurboImpôt bureau 2022 vers les nouvelles déclarations dans ProFile 2023. |
| T2 | Homologations T2 et AT1 Le module T2 2021-2024 est homologué pour les déclarations de revenus des sociétés au fédéral et en Alberta. La préparation des déclarations de sociétés dont l’exercice se termine au plus tard le 31 mai 2024 est prise en charge. Fédéral T2 – Joindre un document Le type de document suivant a été ajouté à la liste des documents pris en charge : ● T2 A5/lignes 524 et 842 — Numéro de certificat pour le crédit d’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour production cinématographique Consentement de l’entreprise et Annulation du consentement de l’entreprise Les identificateurs de programme suivants sont maintenant pris en charge : ● LT : taxe de luxe ● RR : organismes de bienfaisance enregistrés ● RU : taxe sur les logements sous-utilisés ● ZA : subvention d’urgence du Canada pour le loyer, programmes de relance pour le loyer L’identificateur de programme suivant est périmé et a été supprimé de la liste : ● SL : droits d’exportation de produits de bois d’œuvre A5 —Calcul supplémentaire de l’impôt — Sociétés Les lignes suivantes ont été ajoutées à l’A5 : ● Ligne 524 : Crédit d’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour production cinématographique ● Ligne 842 : Numéro de certificat ● Ligne 474 : Crédit d’impôt à l’investissement de l’Ontario pour la fabrication A8, A8Catégorie, A8Bail — Déduction pour amortissement (DPA) L’incitatif à l’investissement accéléré (BIIA) pouvant être utilisé après le 31 décembre 2023 et avant le 1er janvier 2028 est assujetti à un taux de rajustement de la majoration de la FNACC qui sera progressivement réduit. Les taux de rajustement de la FNACC seront entièrement éliminés après le 31 décembre 2027. La règle de la demi-année ne s’applique pas à l’incitatif à l’investissement accéléré. Toutefois, elle continuera d’être applicable aux biens non admissibles à l’incitatif à l’investissement accéléré qui sont assujettis à la règle de la demi-année. Les formulaires A8, A8Catégorie et A8Bail ont été mis à jour pour tenir compte des taux de majoration réduits pour les acquisitions admissibles à l’incitatif à l’investissement accéléré qui pourront être utilisés après le 31 décembre 2023. A35 et A35Tableaux — Capital imposable utilisé au Canada — grandes compagnies d’assurance Les versions (14) et (23) sont maintenant toutes deux prises en charge dans ProFile. La version (14) s’applique aux années d’imposition ayant débuté avant le 1er janvier 2023. La ligne (23) s’applique aux années d’imposition ayant débuté après le 31 décembre 2022. La version correspondante est automatiquement sélectionnée lorsque vous saisissez une année d’imposition sur la feuille de travail Info. A38 et A38Tableaux - Impôt de la Partie IV sur le capital des institutions financières Une nouvelle section à l’intention de toute « société d’assurance-vie qui a résidé au Canada à un moment quelconque de l’année » a été ajoutée à la Partie 1. A310 (anciennement, A310Supp) — Crédit d’impôt à l’investissement pour la fabrication et la transformation de Terre-Neuve-et-Labrador L’annexe A310 (anciennement, A310Supp) est maintenant une annexe T2 officielle de l’ARC. Lorsque l’annexe est produite, les renseignements qui y figurent sont transmis avec la Déclaration de revenus des sociétés T2. A311 (anciennement, A311Supp) — Crédit d’impôt de Terre-Neuve-et-Labrador pour les technologies vertes L’annexe A311 (anciennement, A311Supp) est maintenant une annexe T2 officielle de l’ARC. Lorsque l’annexe est produite, les renseignements qui y figurent sont transmis avec la Déclaration de revenus des sociétés T2. S425 (T666) —Crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental de la Colombie-Britannique Les dépenses en capital admissibles en Colombie-Britannique engagées pour une année d’imposition précédant 2014 sont supprimées de la Partie 3 et de l’annexe A. A444 – Remboursement du prix du carbone aux entrepreneurs du Yukon Les biens miniers admissibles du Yukon sont maintenant inclus dans le tableau de la partie 4. T183 – Déclaration de renseignements des sociétés pour la transmission électronique L’impôt total à payer (ligne 770) est maintenant indiqué sur le formulaire T183. Alberta AS13 – Déduction pour amortissement (DPA) de l’Alberta L’annexe tient compte des nouveaux rajustements de l’incitatif à l’investissement accéléré de la FNACC et des nouveaux calculs de la DPA afin de se conformer à la mise à jour de la déclaration T2 fédérale. Québec QS8 – Déduction pour amortissement L’annexe tient compte des nouveaux rajustements de l’incitatif à l’investissement accéléré de la FNACC et des nouveaux calculs de la DPA afin de se conformer à la mise à jour de la déclaration T2 fédérale. Autres mises à jour mineures ● AT1 ● AS2 ● AS4 ● AS12 ● AS13 ● AS16 ● AS21 ● S65 ● S125 ● A141 ● S429 ● S500 ● T661 ● T1044 Formulaires supprimés dans le module T2 pour 2021-2024 ● AS9 ● AS9List ● AS9Worksheet |
| Systèmes | ● Diverses améliorations du logiciel |
| À venir! | ● Module T3 pour 2023 |
Quoi de neuf dans la version 2023.0.4 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.0.4 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.0.4. Points saillants : • Diverses améliorations de l’expérience utilisateur |
Quoi de neuf dans la version 2023.0.3 de ProFile?
Remarque : La nouvelle fonction Signature Intuit pour ProFile sera offerte aux clients francophones dans une prochaine version de ProFile.
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.0.3 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.0.3. Points saillants : • Nouvelle option de signature électronique : Signature Intuit pour ProFile |
| Systèmes | Nous sommes ravis d’annoncer que Signature Intuit pour ProFile est maintenant disponible avec la dernière mise à jour de ProFile. Signature Intuit pour ProFile est un service complémentaire qui vous permet de demander à vos clients un nombre illimité de signatures électroniques sur des formulaires d’autorisation essentiels sans quitter ProFile. Vous pouvez maintenant faire le suivi et afficher les demandes de signature et les documents signés au même endroit dans le tableau de bord de Signature Intuit. Une fois cette licence achetée, vous pouvez l’utiliser pour les modules T1 et T2 de l’ensemble de l’entreprise. Les fonctions de Signature Intuit pour ProFile vous permettent de : ● Saisir un nombre illimité de signatures électroniques sur les formulaires d’autorisation essentiels des clients dans les modules T1 et T2. ● Obtenir une licence unique pour l’entreprise au complet. ● Afficher ou télécharger les documents signés directement dans ProFile à l’aide du tableau de bord Signature Intuit. ● Faire le suivi de l’état des demandes directement dans ProFile dans le tableau de bord Signature Intuit. ● Configurer des rappels automatiques et des dates d’expiration pour vos clients. ● Horodater automatiquement les signatures. ● Joindre un certificat d’authentification aux documents signés. ● Simplifier l’intégration des clients. ● Stocker les documents en ligne dans le nuage pendant sept ans pour vous aider en matière de conformité. Les prochaines versions de Signature Intuit permettront de : ● Inclure plusieurs documents dans une seule demande. ● Prendre en charge de plusieurs formulaires d’autorisation dans une seule demande. ● Obtenir plusieurs signatures sur plusieurs documents dans une seule demande. ● Prendre en charge le français. ● Prendre en charge les formulaires pour le Québec. ● Prendre en charge le module T3. |
Pour en savoir plus sur Signature Intuit, consulter notre article d’aide..
Quoi de neuf dans la version 2023.0.1 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.0.1 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.0.1. Il s’agit de la première mise à jour de ProFile T1 et FX pour l’année d’imposition 2023. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore offerts par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile recommande aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour commencer à saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Le nouveau module T1/TP1 pour 2023 est maintenant disponible ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de ProFile à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Taxprep à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Cantax à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de TaxCycle à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de DTMax à ProFile ● Formulaires T2201 et TP752.0.14 supprimés Points saillants concernant le module T2 : ● Report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v1.1), Cantax T2 (version 23.1.307.100), TaxCycle et DT Max (version 26.30) dans ProFile T2 Points saillants concernant le module FX/Q : ● Le nouveau module FX/Q pour 2023 est maintenant disponible ● ProFile 2023 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2022 créés avec ProFile 2022 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2022.5.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2022.5.0 Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| T1/TP1 | Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de ProFile à ProFile Cette version préliminaire de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations de ProFile 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023 (à des fins d’aperçu seulement). Pour reporter une seule déclaration de revenus de 2022, cliquez avec le bouton droit de la souris sur le fichier et choisissez Reporter. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Taxprep à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Taxprep 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T1 de Taxprep, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier. Choisissez le type de fichiers « Taxprep T1 2022 (.122) » ou glissez-déposez un fichier Taxprep (.122) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Taxprep est pris en charge jusqu’à la version 2022.v5.0. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Cantax à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Cantax 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T1 de Cantax, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier. Choisissez le Type de fichier « 2022 Cantax T1 (. P22) » ou glissez-déposez un fichier de Cantax (. P22) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Cantax est pris en charge jusqu’à la version 22.5.303.120. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de DT Max à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de DT Max 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Le report de DT Max est pris en charge jusqu’à la version 26.30. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de TaxCycle à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de TaxCycle 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Formulaires supprimés ● T2201 ● TP752.0.14 Report de Taxprep, Cantax, TaxCycle et DT Max à ProFile • Report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v1.1), Cantax T2 (version 23.1.307.100), TaxCycle et DT Max (version 26.30) dans ProFile T2 Mises à jour mineures des formulaires ● AS1 ● CO1029.8.33.6 ● CO737.18.CI ● CO737.18.CISupp |
| FX/Q | Nouveau module FX/Q 2023 Le nouveau module FX/Q pour 2023 est maintenant disponible. Veuillez noter que la production de feuillets dans le module FX/Q pour 2023 est désactivée pour le Québec. Toutefois, il est possible de produire des feuillets pour 2023 en utilisant le module précédent, en modifiant manuellement l’année pour 2023. La production de feuillets dans le module 2023 sera activée dans une version future une fois que les feuillets pour 2023 auront été mis à jour. Report de 2022 à 2023 ProFile 2023 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2022 créés avec ProFile 2022 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2022.5.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2022.5.0. AUT-01 – Autoriser l’accès hors ligne d’un représentant Le formulaire AUT-01 a été mis à jour avec les nouveaux comptes de programme, notamment : ● LT : taxe de luxe ● RU : taxe sur les logements sous-utilisés ● ZA : subvention d’urgence du Canada pour le loyer, programmes de relance pour le loyer ● RP : comptes de retenues sur la paie, subvention salariale d’urgence du Canada, programmes de relance pour les salaires T101B – Demande pour corriger des frais d’exploration au Canada (FEC) et des frais d’aménagement au Canada (FAC) auxquels on a déjà renoncé Le formulaire T101B a été mis à jour pour inclure les crédits d’impôt pour l’exploration des minéraux critiques Ce crédit d’impôt est applicable à des minéraux critiques particuliers, notamment le nickel, le lithium, le cobalt, le graphite, le cuivre, les éléments des terres rares, le vanadium et l’uranium. T2057 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société canadienne imposable Le formulaire T2057 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 004, 010, 020 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201, 206 et 207 ● Annexe A : ○ Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté ○ Tableau Immobilisations admissibles supprimé T2058 Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d’une société canadienne imposable Le formulaire T2058 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 010 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201, 206, 207 et 208 ● Annexe A : Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté T2059 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société de personnes canadienne Le formulaire T2059 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 004, 010, 020 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201 et 203 ● Annexe A : Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté Mise à jour mineure ● GST74 ● T1261 |
| Systèmes | ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| À venir! | ● Report des données de 2022 à 2023 de TurboImpôt à ProFile (T1) ● Mise à jour du formulaire pour 2023 (T2) |
Quoi de neuf dans la version 2023.0.0 de ProFile?
| Module | Contenu |
| Introduction | Version 2023.0.0 Téléchargez la dernière version de la suite ProFile : 2023.0.0. Il s’agit de la première mise à jour de ProFile T1 et FX pour l’année d’imposition 2023. Les formulaires pour l’année d’imposition 2023 ne sont pas encore offerts par l’ARC. Les formulaires du logiciel porteront en filigrane la mention « BROUILLON » pour indiquer que leur utilisation n’est pas approuvée. Note : ProFile recommande aux escompteurs des provinces offrant des crédits d’impôt remboursables de ne pas utiliser cette version pour commencer à saisir les données de leurs clients. Points saillants concernant le module T1/TP1 : ● Le nouveau module T1/TP1 pour 2023 est maintenant disponible ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de ProFile à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Taxprep à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Cantax à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de TaxCycle à ProFile ● Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de DTMax à ProFile ● Formulaires T2201 et TP752.0.14 supprimés Points saillants concernant le module T2 : ● Report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v1.1), Cantax T2 (version 23.1.307.100), TaxCycle et DT Max (version 26.30) dans ProFile T2 Points saillants concernant le module FX/Q : ● Le nouveau module FX/Q pour 2023 est maintenant disponible ● ProFile 2023 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2022 créés avec ProFile 2022 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2022.5.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2022.5.0 Points saillants concernant le système : ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| T1/TP1 | Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de ProFile à ProFile Cette version préliminaire de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations de ProFile 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023 (à des fins d’aperçu seulement). Pour reporter une seule déclaration de revenus de 2022, cliquez avec le bouton droit de la souris sur le fichier et choisissez Reporter. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Taxprep à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Taxprep 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T1 de Taxprep, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier. Choisissez le type de fichiers « Taxprep T1 2022 (.122) » ou glissez-déposez un fichier Taxprep (.122) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Taxprep est pris en charge jusqu’à la version 2022.v5.0. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de Cantax à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de Cantax 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Pour reporter un fichier T1 de Cantax, sélectionnez l’option Reporter dans le menu Fichier. Choisissez le Type de fichier « 2022 Cantax T1 (. P22) » ou glissez-déposez un fichier de Cantax (. P22) dans un fichier T1 de ProFile. Le report de Cantax est pris en charge jusqu’à la version 22.5.303.120. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de DT Max à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de DT Max 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Le report de DT Max est pris en charge jusqu’à la version 26.30. Aperçu du report des données de 2022 à 2023 de TaxCycle à ProFile Cette version de ProFile T1 permet de reporter les données des déclarations T1 de TaxCycle 2022 dans les nouvelles déclarations créées dans ProFile 2023. Formulaires supprimés ● T2201 ● TP752.0.14 Report de Taxprep, Cantax, TaxCycle et DT Max à ProFile • Report prospectif des renseignements des fichiers 2023 créés avec Taxprep T2 (version 2023 v1.1), Cantax T2 (version 23.1.307.100), TaxCycle et DT Max (version 26.30) dans ProFile T2 Mises à jour mineures des formulaires ● AS1 ● CO1029.8.33.6 ● CO737.18.CI ● CO737.18.CISupp |
| FX/Q | Nouveau module FX/Q 2023 Le nouveau module FX/Q pour 2023 est maintenant disponible. Veuillez noter que la production de feuillets dans le module FX/Q pour 2023 est désactivée pour le Québec. Toutefois, il est possible de produire des feuillets pour 2023 en utilisant le module précédent, en modifiant manuellement l’année pour 2023. La production de feuillets dans le module 2023 sera activée dans une version future une fois que les feuillets pour 2023 auront été mis à jour. Report de 2022 à 2023 ProFile 2023 FX propose le report prospectif des renseignements des fichiers 2022 créés avec ProFile 2022 FX, les versions de Taxprep Forms allant jusqu’à 2022.5.0 et les versions de Cantax FormMaster allant jusqu’à 2022.5.0. AUT-01 – Autoriser l’accès hors ligne d’un représentant Le formulaire AUT-01 a été mis à jour avec les nouveaux comptes de programme, notamment : ● LT : taxe de luxe ● RU : taxe sur les logements sous-utilisés ● ZA : subvention d’urgence du Canada pour le loyer, programmes de relance pour le loyer ● RP : comptes de retenues sur la paie, subvention salariale d’urgence du Canada, programmes de relance pour les salaires T101B – Demande pour corriger des frais d’exploration au Canada (FEC) et des frais d’aménagement au Canada (FAC) auxquels on a déjà renoncé Le formulaire T101B a été mis à jour pour inclure les crédits d’impôt pour l’exploration des minéraux critiques Ce crédit d’impôt est applicable à des minéraux critiques particuliers, notamment le nickel, le lithium, le cobalt, le graphite, le cuivre, les éléments des terres rares, le vanadium et l’uranium. T2057 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société canadienne imposable Le formulaire T2057 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 004, 010, 020 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201, 206 et 207 ● Annexe A : ○ Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté ○ Tableau Immobilisations admissibles supprimé T2058 Choix relatif à la disposition de biens par une société de personnes en faveur d’une société canadienne imposable Le formulaire T2058 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 010 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201, 206, 207 et 208 ● Annexe A : Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté T2059 Choix relatif à la disposition de biens par un contribuable en faveur d’une société de personnes canadienne Le formulaire T2059 a été mis à jour avec les modifications suivantes : ● Section 1 : nouvelles lignes 004, 010, 020 et 025 ● Section 3 : nouvelles lignes 201 et 203 ● Annexe A : Tableau Immobilisations (seulement les actions) ajouté Mise à jour mineure ● GST74 ● T1261 |
| Systèmes | ● Diverses améliorations apportées au logiciel |
| À venir! | ● Report des données de 2022 à 2023 de TurboImpôt à ProFile (T1) ● Mise à jour du formulaire pour 2023 (T2) |