La méthode pour inscrire la rémunération d’un employé à la case 15C (rémunération assurable détaillée par période de paie) est particulière. Le formulaire exige environ l’équivalent d’une année de périodes de paie consécutives avant la date de licenciement.
Notez que ce résultat ne correspond pas toujours à la case 15B (rémunération assurable totale) qui n’exige qu’environ la moitié de l’année.
Période de paie
La période de paie la plus récente est inscrite dans le champ marqué PP 1 (Période de paie 1).Chaque case représente une « période de paie », selon le calendrier de la paie de l’employé.
Note : Comme l’indiquent les spécifications du formulaire de l’ARC, le montant ne correspond pas toujours aux chèques de paie individuels. Certains types de paie sont enregistrés par date de paie et sont ajoutés au montant total de la période suivante.
Exemples de types de paie
Voici quelques exemples de types de paie dans QuickBooks Paie et de la façon dont ils sont présentés sur les Relevé d’emploi :
Présentés par période de paie du chèque
- Salaires et heures normales
- Congé annuel (lorsque pris en heures de travail)
- Heures de jour férié
- Rémunération à commission
- Autre rémunération
Présentés par date de paie du chèque
- Paie de prime
- Paie d’indemnité
- Congé annuel (lorsque payé en pourcentage de rémunération brute)
Rémunération non associée à une période et non assurable
- Paie de remboursement
- Cotisations des employés payées par l’employeur (s’affichent seulement sur les chèques de prime dont le montant net est indiqué)
Foire aux questions
Renseignements utiles sur le site Web de l’Agence du revenu du Canada
Les liens suivants de l’ARC fournissent des renseignements sur le relevé d’emploi électronique et la façon dont les différents types de paie sont présentés :