Corrections des calculs de l’annexe 8 et du formulaire RC381

Note : Tous les préparateurs sont invités à passer en revue leurs déclarations.

L’ARC a décelé une erreur dans les versions originales de ses annexes 8 (5000-S8) et RC381.

Dans certaines situations, le calcul effectué sur ces formulaires peut entraîner un sous-paiement des cotisations de base au RPC/RRQ et au niveau 1 (AEPC1/RRQ1) et un trop-perçu des cotisations au niveau 2 (AEPC2/RRQ2).

Ce problème a eu une incidence particulière sur le calcul de la ligne 22215 (Déduction pour les cotisations au RPC ou au RRQ bonifié sur le revenu d’emploi) dans les déclarations de revenus.

Nous avons publié une mise à jour pour corriger ces formulaires. Les lignes suivantes ont été mises à jour avec des instructions révisées :

Annexe 8, partie 3, ligne 38 :

• Instruction précédente : « Si la ligne 25 est « 0 », saisissez le montant de la ligne 24 (s’il y a lieu) et continuez à la ligne 43. »
• Instruction corrigée : « Si la ligne 25 est positive ou « 0 », saisissez le montant de la ligne 24 (le cas échéant) et continuez à la ligne 43. »

Annexe RC381 :

• Instruction précédente : « Si la ligne 68 est « 0 », saisissez le montant de la ligne 67 (s’il y a lieu) et continuez à la ligne 86. »
• Instruction corrigée : « Si la ligne 68 est positive ou « 0 », saisissez le montant de la ligne 67 (le cas échéant) et continuez à la ligne 86. »