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derra008
Niveau 2

Déclaration post-faillite avec conjoint

Déclaration post-faillite dans un couple. Un des conjoint a fait faillite en cours d'année mais pas l'autre.

J'ai fait le calcul post-faillite des revenus d'emploi selon la déclaration de pré-faillite.

Pour ce qui est des revenus des conjoints (onglet info revenu du conjoint), dans la déclaration du conjoint qui n'as pas fait faillite j'inscrit quel montant de revenu de l'autre conjoint (celui en faillite), le revenu total de celui-ci ou le revenu post faillite? et même question pour la déclaration du conjoint en faillite, j'inscris le montant total de revenu du conjoint qui n'est pas en faillite ou le prorata? Ils ont des enfants.

Est-ce correct de faire la production séparé chacun et non jumelé?

J'espère que ma question n'est pas trop flou.

Merci beaucoup!! :)

2 RÉPONSES 2
rayfic59
Niveau 3

Déclaration post-faillite avec conjoint

Puisque le revenu du conjoint qui a fait faillite a déjà été comptabilisé dans sa déclaration de pré faillite, on inscrit le revenu après la faillite. Pour l'autre conjoint rien ne change ! Ce n'est pas lui qui a fait faillite. Le conjoint qui a fait faillite doit produire sa déclaration sur papier. 

derra008
Niveau 2

Déclaration post-faillite avec conjoint

Donc si je comprend bien ...
exemple P1 a fait faillite P2 non
Pour P2 j’inscris le montant total de revenu de P1
Mais pour P1 j’inscris le ratio de sa faillite avec le revenu de P2?