Modifier ou rajuster une déclaration T2, une déclaration CO-17 ou une déclaration AT1

Parfois, il peut être nécessaire de modifier ou de rajuster une déclaration T2.

Note : Seules les déclarations T2 dont l’année de début est 2015/04/01 (1er avril 2015) et les années ultérieures sont prises en charge par ProFile pour la production électronique modifiée. Toute modification devant être apportée à une déclaration d’une année antérieure à cette date doit être faite sur papier.

Résolution

1. Ouvrez la déclaration T2 à modifier.
2. Sélectionner Enregistrer sous de la Fichier menu déroulant dans la barre d’outils supérieure.
3. Enregistrez la déclaration T2 sous [NOM DE LA SOCIÉTÉ]_modifié. Cela permet d’enregistrer une copie de la déclaration T2 originale à des fins de tenue de livres et en cas de problème avec la version modifiée.
   
   Note :Utilisez le [NOM DE LA SOCIÉTÉ]_modifié copie pour le reste de ce processus.
   
4. Naviguez vers le Renseignements sur l’entreprise page de la déclaration T2.
5. Sélectionner Oui dans le S’agit-il d’une déclaration modifiée?
6. Sélectionner Oui dans le Soumettre cette déclaration par Internet?
7. Apportez toutes les modifications nécessaires à la déclaration.
8. Naviguez vers le Feuille de travail pour redressement d’une déclaration T2.
9. Sélectionner Oui sur ligne 997 de la Feuille de travail pour redressement d’une déclaration T2.
10. Saisissez une description sur ligne 996.
11. Pour transmettre par la TED, sélectionnez TED dans la barre de menu, puis Transmettre cette déclaration... comme vous le feriez pour une première transmission par la TED.

Modifier une CO-17 (QC)

Si vous produisez une déclaration sur papier

Les demandes de redressement pour la CO-17 se trouvent sur le formulaire CO17.R.

Le formulaire papier doit être envoyé à l’adresse suivante :

3800, rue de Marly, Québec (Québec) G1X 4A5

ou

C. P. 3000, succursale Place-Desjardins, Montréal (Québec) H5B 1A4

Si vous produisez une déclaration par Internet

1. Naviguez vers le Renseignements page de la déclaration T2.
2. Accédez à la section Québec.
3. Changer la réponse à la question S’agit-il d’une déclaration modifiée? à Oui.
4. Apportez les modifications à la déclaration.
5. Sélectionner Soumettez cette déclaration Co-17 par Internet de la TED menu déroulant dans la barre d’outils supérieure.

Modifier une déclaration AT1 (Alberta)

La transmission par ImpôtNet des déclarations de sociétés modifiées est possible en Alberta.

Avec le module T2 2016-2019 et les versions ultérieures, les utilisateurs peuvent transmettre par IMPTNET des déclarations modifiées pour les années d’imposition débutant le 1er janvier 2016 et se terminant au plus tard à la date actuelle.

Pour transmettre une déclaration AT1 par ImpôtNet pour votre client :

1.Remplissez la nouvelle annexe de la partie 3 de l’AEDI pour transmettre les déclarations modifiées par IMPTNET.
2.Sélectionner Soumettre cette déclaration AT1 par IMPTNET du menu TED lorsque la déclaration de revenus est prête à être transmise par IMPTNET.

Le ministère des Finances de l’Alberta a commencé à accepter les déclarations IMPTNET AT1 modifiées des sociétés le 1er décembre 2018.