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Réponse à la question de :
Cemalju
Niveau 1

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Le prop. non occupant doit déclarer 50% du gain total et le prop. occupant doit déclarer 25% du gain total si sa partie représente 50% de l'immeuble... MAIS si sa partie représente 66.6 de l'immeuble (1er + s.s.) son gain à déclarer sera de 16.7% du gain total.   Ex: gain total 300000K = 100000K par superficie habitable (2e +1er+ s.s.)... l'occupant (1er + s.s.) doit déclarer 16.7% du gain total qui équivaut à 50% du gain relatif au 2e...Corrigez-moi si je suis dans l'erreur. 

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