DC905 - Post faillite

hugues1 · ‎février 26, 2021

Bonjour,

Voici les faits:

1. J'ai un client qui a fait faillite et qui a produit sa déclaration pré-faillite avec un syndic.

2. Je m'occupe de la déclaration post-faillite. (Je ne suis pas un syndic)

Ma question est la suivante:

Est-ce que je dois poster le DC905 avec sa déclaration post faillite?

Si oui, est-ce que l'information à la section D sont les coordonnées du Syndic qui a produit la déclaration pré-faillite?

Merci.

Imp-t-Gesmar · ‎mars 02, 2021

Bonjour ,

Je fais plusieurs déclarations post-faillite depuis des années. Je ne joins jamais le DCP05 avec la déclaration car le gouvernement a tout reçu du syndic. Si tu veux vraiment l'envoyer, tu n'as pas à remplir la section D.

J'espère que cela t'aide

Mario

Mario B · ‎mars 02, 2021

bonjour, si vous cochez la case post-faillite dans le formulaire Faillite, vous verrez apparaitre Déclaration PostFaillite au haut de la déclaration T1.

Lorsque vous imprimez, vous allr cocher T1 Papier, puis sélectionnez la comlonne 3 pour l'ARC. Vous verrez que par défaut, Le formualaire T1condensé et le le formulaire DC905 aussi, Il faut donc poste rle DC905 avec la T1 condensée