Achat et vente d'un immeuble dans la même année. Gain en Capital ou T2125 ?

Stephanie_FL · ‎juin 03, 2020

Bonjour,

J'ai deux clients qui ont acheté un immeuble en Janvier 2018, il ont réparer et vendu en Juillet 2018.

La maison avait été acheter pour ce but Achat / Réparation / Vente.

On m'a conseillé de mettre en vente d'immeuble dans le Gain en Capital.

Mais j'avais vérifier avec une autre personne et elle m'a dit que vu que l'immeuble avait été acheter seulement a des fins de profit seulement. on avait penser de le mettre dans un T2125 Vente moins toutes les dépenses = le profit. Par contre, je me demande comment je peux faire pour le faire dans un T2125 sans que le gouvernement lui demande de s'inscrire au Taxes vu que la vente est 339 000$.

Que me conseillez vous ?

khmanou_ · ‎juin 03, 2020

Bonjour.

en effet, tu dois le mettre dans le T2125 car c'est un revenu d'entreprise. pour le mettre en GC il faut démontrer que c’était dans le but de vivre dedans. ce qui n'est pas le cas actuel (pour ne pas attirer l'attention habituellement si la personne l'habite pour 1 ans, ca va sinon c'est difficile a expliquer en cas de vérification).

mettre l'immeuble (maison) en gain en capital c'est plus avantageux car le gain n'est imposable qu'à 50% (mais ce n'est pas le cas actuel)

pour ce qui est de la TPS TVQ. il n'a pas a être inscrit si c'était une immeuble locatif.donc même si la vente est de 339000$ il n'ya pas de TPS TVQ a verser.

en somme un immeuble locatif il n'y a pas de TPS/TVQ. toutefois s'il ya commerce dans l'immeuble là c'est une autre question.

conclusion: un T2125 doit être produit. et la personne n'a pas a être inscrit à la TPS&TVQ.

Salutations.

Tony-Dallaire · ‎juin 03, 2020

Si le but ultime est un flip, RQ peut demander a se faire payer les TPS et TVQ sur la transaction, même si c'est un immeuble locatif ou résidentiel.

khmanou_ · ‎juin 03, 2020

Bonjour Tony. donc le vendeur doit charger la TPS et TVQ à l'acheteur ? et de même le vendre se doit de s'enregistrer à la TPS TVQ ?

Tony-Dallaire · ‎juin 03, 2020

Ce qui est déjà arrivé à un de mes clients aussitôt que son revenu à la ligne 164 a été 31000$ une année:

Revenu Québec a envoyer une lettre pour lui dire qu'il doit remettre les taxes sur 31000$...c'est vite comme ca !

Donc si ton client a fait 330k avec son flip et que ce flip est déjà fait MAIS pas la déclaration de revenus, alors avertir ton client que son profit sera 15% de moins parce que RQ lui demandera la portion taxes de sa déclaration pour le montant inscrit à la ligne 164. Ou alors ton client chargera les taxes à l'acheteur, ce qui en fera un client mécontent si ce dernier n'est pas inscrit aux taxes.

jeanpaulboudreau · ‎juin 03, 2020

Premièrement, l'immeuble est-il résidentiel ou commercial ? Si l'immeuble est commercial, l'acheteur devait être inscrit aux taxes TPS/TVQ et pouvait prendre les taxes sur les achats.
Si l'immeuble est résidentiel, je ne crois pas qu'il faut faire un T2125. Pourquoi ? Dans plusieurs dossiers que nous avons fait, cela était traité comme un gain ou une perte en capital.
Au moment de l'achat, s'il n'y avait aucun locataire, les dépenses pour l'immeuble sont comptabilisées au coût de l'immeuble. Ainsi, le gain ou la perte s'applique. Nous rentrons les données par le formulaire T776.
Il faut comprendre que si la personne achète et revend des immeubles, dans un court temps et de façon répétitif, Revenu Canada ou Québec pourrait considérer cela comme du revenu d'entreprise.