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Niveau 6

Soins médicaux hors région

Premier cas pour moi.

Mon client (un cousin) habite Rivière-du-loup. Son bambin né février 2018 a requis des soins à Québec. J'ai établi la distance résidence - CHUL à 215 KM. J'ai une attestation de rendez-vous signée par la médecin de famille avec une série de dates individuelle et un période de 8 jours consécutifs.

Pour le Québec, j'ai trouvé le formulaire TP-752.0-13.1. 
Est-ce que la partie 4 doit absolument être signée par le médecin?
Pour les repas et le kilométrage, on fait le calcul approprié et on l'inscrit directement à la ligne 19 de ce formulaire et si frais d'hébergement à la ligne 20?
Les taux sont bien de 17 $ par repas, de 1 à 3 par jour; 0,53 $ du KM parcouru... Pour le coucher ???
Le tout apparaîtra à la ligne 378.

Pour le fédéral, je n'ai pas trouvé l'équivalent de ce formulaire. On les mets où ces dépenses?

Je crois qu'un seul des parents a droit aux repas, mais si je me trompe, j'apprécierais que l'on m'en informe.

Dans Profile, je suis capable de compléter les parties 1 et 2 mais je n'arrive pas à recopier le contenu des parties 3 et 4. Est-ce que cela veut dire que l'on doit poster le formulaire (et la déclaration papier) ou conserver l'original signé par le médecin en dossier au cas où il y aurait vérification?

4 RÉPONSES 4
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ProFile Team

Soins médicaux hors région

Pour le fédéral..

https://www.canada.ca/content/dam/cra-arc/formspubs/pub/rc4065/rc4065-18f.pdf

Voir à la page 13 du guide de l'ARC (lien ci-dessus), le tout à la ligne 330

pour Revenu Québec, voir les instructions au haut du formulaire

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Niveau 6

Soins médicaux hors région

Merci pour ce bout d'information.
Mais en mettant directement ces frais dans le feuillet Médical, ils se reporteront sur la contre-partie Québec. Est-ce que je devrai les enlever puisqu'ils seront sur le TP752... ou si le contribuable a droit à un supplément à la ligne 389 (calcul à partir de la ligne 378 générée par le TP752...
Aussi qu'en est-il pour le 2e parent? Ou je fais un 2e formulaire pour ses repas?
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ProFile Team

Soins médicaux hors région

Il n'y a pas de formulaire équivalent pour le Quebec. Donc vous devrez l'enlever du toal de la ligne 381 en faisant une substitution de la TP1 frais médicaux, sinon, le montant sera en double.

Pour ce qui est du deuxieme parent, les instructions de revenu Quebec ne sont pas claires. Cependant, dans le PDF due l'ARC j'ai trouvé ceci...

Les frais que vous pouvez demander
Pour demander les frais de transport et de déplacement, toutes les conditions suivantes doivent être
remplies :
■ Des soins médicaux sensiblement équivalents n’étaient pas disponibles près de votre
domicile.
■ Vous avez emprunté un itinéraire raisonnablement direct.
■ Il était raisonnable, dans les circonstances, que vous ayez eu à vous rendre dans ce lieu pour
obtenir ces soins médicaux.
Si un professionnel de la santé atteste par écrit que vous étiez incapable de vous déplacer seul pour
obtenir les soins médicaux, vous pouvez aussi demander les frais de transport et de déplacement
pour votre accompagnateur.
Si vous avez des frais de déplacement liés à des soins médicaux et si vous êtes également admissible
à la déduction pour les habitants de régions éloignées (ligne 255 de votre déclaration de revenus),
vous pouvez choisir la façon de déduire vos dépenses. Pour en savoir plus, consultez le
formulaire T2222, Déductions pour les habitants de régions éloignées.


On suggère un seul accompagnateur, donc j'imagine qu'au Québec, c'est la même principe


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Niveau 1

Soins médicaux hors région

C'est drôle parce que je viens de faire le même genre de déclaration, et, pour l'hébergement il n'y a pas de méthode simplifiée. C'est le montant réel ou rien du tout. Pour l'accompagnateur/trice, une seule personne.