Je crois que pour un OSBL, cours de danse en région pour des enfants. je peux ne produire que la CO17. Est-ce exact?
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Il y a un formulaire T1044 pour le fédéral et un formulaire TP997.1-V dans le module T2
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Moi je m'occupe aussi d'un OSBL et je ne produis pas la T2 ni la CO17. Ca fait 8 ans et pas de problème avec les gouvernements.
