Conjointe non-résidente comment entrée NAS pour transmission Impôt net Provincial

Caro8 · ‎mars 30, 2024

Bonjour,

J'essaie de transmettre une TP1 et mon client est citoyen Canadien toutefois sa conjointe est non résidente. J'ai été en mesure de transmettre au fédéral avec le NAS 000 000 000. Toutefois au Québec je reçoit le code d'erreur C0011T.

Merci!

Mario B · ‎avril 01, 2024

Ouvrez le formulaire TP1TED et vérifiez si les conditions sont respectées.

Caro8 · ‎avril 01, 2024

Bonjour,

Ok j'ai modifié à oui que le conjoint est non-résident, toutefois le système me mentionne EDI#1014: Cette déclaration n'est pas admissible à la TED. Donc j'imagine que je dois imprimer la déclaration et l'envoyer par courrier? Ou bien il y a autre chose à faire

Pourtant quand j'enregistre après cette action j'ai pour la TP1 la mention admissible.

Merci!

Mario B · ‎avril 01, 2024

Il faut que les 2 conjoins aient la même adresse, si vous désirez soumettre les 2 conjoints, il va falloir déjumeler les déclarations.