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Que peut-on produire par la TED à partir de Pro Tax?
by Intuit• Dernière mise à jour : 14 février 2024
Module | Peut être transmis par la TED | Impossible de transmettre par la TED |
T1 | Déclaration T1 de particulier : De 2018 à l’année en cours ReTRANSMETTRE T1 : De 2020 à l’année en cours Préremplir ma déclaration T1 : De 2018 à l’année en cours Avis de cotisation express T1 : De 2018 à l’année en cours T1135 : De 2019 à l’année en cours (original et modifié) T1134 : De 2022 à l’année en cours (original et modifié) Autoriser un représentant et Annuler un représentant formulaires : année courante seulement Demande d’autorisation de consentement à l’entreprise et Demande d’annulation du consentement de l’entreprise : l’année courante seulement | 2017 et avant (non pris en charge) TP1 (non pris en charge) T1PAD (non pris en charge) |
T2/AT1 | Déclaration T2 des sociétés : De 2015 à l’année en cours AT1 : De 2015 à l’année en cours T106 : De 2017 à l’année en cours T1134 : De 2017 à l’année en cours T1135 : De 2017 à l’année en cours Demande d’autorisation de consentement de l’entreprise et demande d’annulation du consentement de l’entreprise : De 2017 à l’année en cours Joignez et soumettez des documents électroniques comme des déclarations T1135, T1134 et T106. Consultez notre article d’aide pour plus de précisions. | Déclaration T2 des sociétés – 2014 et antérieures Pro Tax ne prend pas en charge la production de fichiers .cor aux fins de téléversement vers l’ARC |
T3 | Déclarations T3 : 2020 - Production XML seulement Déclarations T3RET/T3M/T3ARC : De 2021 à l’année en cours Original seulement, L'ARC n'accepte pas les déclarations modifiées par la TED pour toute année. T3P/T3PRP : À partir de 2023 et après T3 T1135 TED : De 2022 à l’année en cours (original et modifié) Feuillets T3 et NP4 : de 2020 à l’année courante seulement (téléversement de fichiers XML à l’ARC) Feuillets T3 et N4 modifiés ou annulés : de 2020 à l’année courante seulement (téléversement de fichiers XML à l’ARC) | Déclaration de renseignements T3 2019 et antérieure (non pris en charge) T3 T1135 2021 (fichier papier) 2019 et avant (non pris en charge) 2019 et avant (non pris en charge) |
FX | Feuillets T4, T4A, RN4, T5 et T5018 originaux, modifiés ou annulés : Année courante seulement Remarque : Les feuillets ci-dessus peuvent être transmis ou non pour les années précédentes selon le modèle de feuillet de l’ARC. Si le modèle de l’année précédente n’a pas changé du côté de l’ARC, le formulaire peut être transmis correctement. Nous avons recommandé de produire les formulaires des années plus anciennes sur papier s’il y a des problèmes de transmission. | T3010 |
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