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Aperçu des types de paie

RÉSOLUde QuickBooksQuickBooks en ligne5Mis à jour le 24 juin, 2021

Les nouveaux employeurs se posent souvent des questions sur la rémunération lorsqu’ils embauchent des employés. L’employé devrait-il être salarié, payé à l’heure ou par commission? Quelle autre paie faudrait-il inclure dans la rémunération globale de l’employé?

Types de paie des employés

Salaire

Un salarié est un employé embauché sur la base d’une rémunération fixée au départ pour le travail à accomplir; il reçoit généralement un montant annuel. Les salariés sont  parfois  exonérés des exigences relatives à la rémunération des heures supplémentaires et au traitement minimal (selon les lois en matière de travail de la province de l’employé) ; ils occupent souvent des postes de gestionnaires ou de professionnels.

À l’heure

Un employé horaire est payé pour chaque heure travaillée et occupe généralement un poste d’exécutant dans le secteur des services ou du détail ou travaille à temps partiel. La plupart des employés rémunérés à l’heure sont considérés comme n’étant pas exemptés des lois du travail fédérales, ce qui signifie qu’ils reçoivent une rémunération des  heures supplémentaires  lorsqu’ils travaillent plus de 40 heures par semaine.

Commission

La commission est une forme de rémunération qui est généralement fondée sur le rendement des ventes ou l’exécution d’une tâche de l’employé. La commission peut être payée en sus ou à la place d’un salaire. Les employés rémunérés à l’heure qui reçoivent également une commission doivent être payés avec au moins le traitement minimal pour les travailleurs rémunérés à l’heure.

Vous pouvez ajouter plusieurs types de paies de commission et donner à chacune un nom unique. Les types de paie personnalisés seront par conséquent disponibles lorsque vous configurez vos autres employés.

Heures supplémentaires

Généralement, les heures supplémentaires est payé pour toute heure travaillée par un employé au-delà d’une journée de travail de 8 heures ou d’une semaine de travail de 40 heures. Les employeurs doivent payer les employés à l’heure avec au moins 1,5 fois le taux de la paie normale pour chaque heure supplémentaire travaillée. Ces nombres peuvent varier selon les lois en matière de travail de la province ou dans le cas où la journée de travail normale de l’employé avec l’entreprise dépasse huit heures.

Par exemple, disons qu’un employé travaille 48 heures durant une semaine de travail. Lorsque vous traitez la paie, saisissez seulement 40 heures dans la case de paie des heures normales et  8  heures dans la case des heures supplémentaires. Nous faisons le calcul pour nous assurer que les heures supplémentaires sont calculées correctement sur les chèque de paie.

Pour en savoir plus sur les lois relatives aux heures supplémentaires, consultez la Heures de travail (Programme du travail du gouvernement du Canada).

Doubler les heures supplémentaires

La double rémunération des heures supplémentaires est deux fois le plus haut taux de rémunération par heure de l’employé. Les employés doivent toucher une double rémunération pour les heures supplémentaires dans les cas suivants :

  • Heures travaillées après 12 heures d’une journée de travail
  • Toutes les heures travaillées au-delà de 8 heures de travail au septième jour consécutif de travail en une semaine de travail.

Statistique Indemnité de jour férié

L’indemnité de jour férié  correspond aux heures chômées et rémunérées pour une fête religieuse, civique ou un jour férié, lorsqu’une entreprise pourrait fermer et que l’employé est autorisé de prendre congé de son travail.

Pourboires contrôlés

Les pourboires contrôlés sont les pourboires et les gratifications qui, à un moment ou à un autre, ont été gérés par l’employeur avant d’être versés aux employés. Par exemple :

  • Les frais de service automatiques, comme ceux facturés pour de grands groupes, qui sont inclus dans le total de la facture.
  • La mise en commun des pourboires, une situation où l’employeur participe directement à la distribution des fonds à un groupe d’employés.
  • Les pourboires payés par carte de crédit ou de débit qui sont remis de façon électronique aux employés.

Primes

Une prime est une rémunération qui dépasse le montant de la paie spécifié comme un salaire de base ou un taux horaire.

Vous pourriez peut-être donner des primes à des employés ou à une équipe pour les remercier d’avoir atteint un objectif important, pour leur élever le moral, ou bien pour la motivation et la productivité. Les primes peuvent être distribuées au hasard au moment où l’entreprise est en mesure de les payer ou bien conformément à un contrat d’emploi.

Indemnités

Une indemnité est un montant imposable payé à un employé et qui est distinct du traitement normal.

Une indemnité est généralement payée avec chaque paie pour couvrir les frais relatifs au travail (tenues, véhicule, etc.), et elle est imposable parce qu’elle ne dépend pas des reçus réels. Les montants des indemnités ne sont pas compris dans le salaire de base utilisé pour calculer les déductions à pourcentage comme les cotisations à un REER. 

Remboursements

Les remboursements sont des montants non imposables payés à un employé pour rembourser des dépenses relatives au travail que l’employé a payées de sa poche.

N’incluez pas des dépenses ayant des implications fiscales, telles que les frais de déménagement. En général, ces dépenses incluent les dépenses de voyages d’affaires réguliers ou restreints.

Vu que ces paiements ne sont pas imposables, ils n’apparaissent pas dans les rapports sur les cotisations sociales ou sur d’autres rapports sur les retenues. Ils ne sont pas aussi inclus dans la base de calcul des salaires utilisée pour calculer les déductions à pourcentage.

Vous pouvez ajouter plusieurs types de paies de remboursements et garder le nom par défaut que nous avons fourni, ou bien donner à chacun un nom unique. Les types de paies personnalisés sont non seulement disponibles pour cet employé, mais aussi lorsque vous ajoutez ou modifiez vos autres employés.

Avantages imposables (en espèces)

Les avantages imposables (en espèces) sont les avantages inclus sur le chèque de paie.

Voici des exemples d’avantages imposables et non imposables :

  • Véhicule de l’entreprise – Si un employé utilise un véhicule appartenant à l’entreprise à des fins autres que professionnelles, il s’agit d’un avantage imposable. Vous devez consigner le kilométrage parcouru à des fins personnelles et professionnelles et calculer l’avantage en conséquence. À cette fin, l’Agence du revenu du Canada a mis en ligne un Calculateur en direct des avantages relatifs aux automobiles.
  • Gîte et couvert – le gîte ou le couvert gratuit ou subventionné fourni à un employé constitue un avantage imposable, à moins que l’employé effectue temporairement des activités professionnelles sur un lieu de travail éloigné.
  • Téléphone cellulaire – L’accès Internet ou l’utilisation d’un téléphone cellulaire à des fins personnelles n’est pas considéré comme un avantage imposable s’il n’excède pas l’utilisation comprise dans un plan de base à prix fixe. Dans les autres cas, la valeur de l’utilisation personnelle doit être calculée et déclarée comme avantage imposable.
  • Les frais de garde d’enfant sont un avantage imposable, à moins d’être offerts gratuitement ou à peu de frais à tous les employés de l’entreprise.
  • Dons – Les chèques-cadeaux et les dons en espèces sont considérés comme des avantages imposables. Les règles diffèrent pour les récompenses et les dons en nature : reportez-vous aux règles de l’Agence du revenu du Canada sur les dons et les récompenses ainsi qu’à la politique sur les récompenses et les dons en nature.
  • Laissez-passer de transport en commun – Les laissez-passer de transport en commun sont des avantages imposables, à moins que l’employé ne travaille pour une entreprise œuvrant dans ce secteur (service d’autobus, de train ou de traversier).
  • Stationnement – S’il n’y a pas beaucoup d’espaces de stationnement gratuits et que l’employeur offre un espace de stationnement, il s’agit d’un avantage imposable (selon la juste valeur marchande), à moins que l’employé souffre d’un handicap ou qu’il ait régulièrement besoin d’utiliser un véhicule à des fins professionnelles.
  • Frais médicaux – Si l’employeur verse chaque année un montant donné pour les frais médicaux, il s’agit d’un avantage imposable. Cependant, les régimes privés de soins médicaux, dentaires ou de la vue payés par l’entreprise ne constituent pas des avantages imposables.
  • Repas – Des repas subventionnés offerts à une cafétéria qui se trouve sur place (où les employés paient un prix raisonnable) ne sont pas considérés comme un avantage imposable. Les repas ou les indemnités de repas offerts à des employés qui travaillent des heures supplémentaires ne sont pas des avantages imposables, à moins que la situation se répète régulièrement (reportez-vous aux exemples d’Allocations de repas pour heures supplémentaires ou repas fournis pendant les heures supplémentaires de l’Agence du revenu du Canada).
  • Clubs et installations récréatives – Si l’employeur paie ou subventionne le coût de l’adhésion ou de la participation à une installation récréative comme une salle d’entraînement, une piscine, un terrain de golf, etc., le montant est considéré comme un avantage imposable. Mais si l’employeur offre sur place à tous les employés des installations gratuites ou subventionnées, il ne s’agit pas d’un avantage imposable. Pour en savoir plus, consultez les bulletins d’interprétation de l’ARC IT-470, Avantages sociaux des employés et IT-148, Biens récréatifs et cotisations à un club.

Autres revenus

Les autres rémunérations sont des montants imposables payés à un employé et qui sont distincts du traitement normal, tels que les augmentations rétroactives de salaire et les indemnités de départ. Les montants sont inclus dans la base de calcul des salaires utilisée pour calculer les déductions à pourcentage.

Pour obtenir des directives générales et des conseils sur la paie et d’autres rémunérations, consultez le Programme du travail du gouvernement du Canada site Web pour en savoir plus.

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