Déclarer les codes de soins dentaires sur les feuillets T4 et T4A

Le Régime canadien de soins dentaires offre une couverture dentaire aux Canadiens non assurés dont le revenu familial net rajusté est inférieur à 90 000 $.

À compter de l’année d’imposition 2023, l’ARC exige que tous les employeurs déclarent si un employé, un entrepreneur ou un membre de leur famille était admissible à l’assurance dentaire ou à toute forme de couverture dentaire dans le cadre de son emploi. Cette nouvelle déclaration est requise sur les feuillets T4 et T4A. Ce guide vous montrera comment saisir les codes dentaires requis dans QuickBooks en ligne et QuickBooks Desktop.

Codes de soins dentaires

Pour répondre aux nouvelles exigences de déclaration, vous devez choisir le code approprié qui décrit le niveau de protection dentaire offert pour chaque employé ou entrepreneur. Ce code sera indiqué à la case 45 des feuillets T4 et à la case 015 des feuillets T4A.

• Code 1 : Aucun accès à une assurance dentaire ou à une couverture de quelque nature que ce soit.
• Code 2 : Bénéficiaire seulement.
• Code 3 : Bénéficiaire, conjoint et enfants à charge.
• Code 4 : Bénéficiaire et son conjoint.
• Code 5 : Bénéficiaire et ses enfants à charge.

Ajouter ou mettre à jour des codes de prestation dentaire dans QuickBooks en ligne Paie

Suivez ces étapes pour ajouter le code de prestation dentaire requis aux profils des employés et des entrepreneurs.

Pour les feuillets T4 des employés :

Suivez ce lien pour suivre les étapes dans le produit

1. Sélectionnez Paie, puis Employés.
2. Sélectionnez l’employé, puis allez à l’onglet Profil .
3. Sélectionnez Retenues et cotisations.
4. Dans la section Admissibilité aux prestations dentaires , saisissez un code de prestation dentaire pour l’employé en fonction de la personne couverte.
5. Sélectionnez Terminer.

Pour les feuillets T4A :

Cette case est requise si un montant est déclaré dans la case 016, Pension ou pension de retraite.

Suivez ce lien pour suivre les étapes dans le produit

1. Sélectionnez Préparer les formulaires fiscaux.
2. Sélectionnez T4A dans le menu déroulant Type de feuillet fiscal .
3. Sélectionnez l’ année de déclaration. Sélectionnez Continuer lorsque vous êtes prêt.
4. Saisissez les renseignements requis dans les sections Entreprise, Comptes et Vérification.
5. Dans la section Entrepreneurs , sélectionnez le code de soins dentaires approprié pour l’entrepreneur en fonction des personnes couvertes.
6. Sélectionnez Terminé.

Ajouter ou mettre à jour des codes de prestations dentaires dans QuickBooks Desktop Payroll

Mise à jour lorsque les feuillets T4 ou T4A ne sont pas créés

Pour les feuillets T4 :

1. Allez au Centre employés.
2. Sélectionnez Employé et modifiez-le.
3. Allez à l’info sur la paie.
4. Sélectionnez le menu déroulant à côté de Assurance dentaire offerte par l’employeur, puis sélectionnez un code en fonction de la personne couverte.
5. Sélectionnez OK pour enregistrer vos choix.

Pour les feuillets T4A :

1. Allez au Centre fournisseurs.
2. Sélectionnez le fournisseur et modifiez-le.
3. Allez à Paramètres de taxe de vente.
4. Sélectionnez le menu déroulant à côté de Soins dentaires, puis sélectionnez un code en fonction de la personne couverte.
5. Sélectionnez OK pour enregistrer vos choix.

Ajouter des codes dentaires pendant le processus de création des feuillets T4/T4A

Vous pouvez également ajouter des codes dentaires pendant le processus de création des feuillets T4 et T4A dans QuickBooks Desktop Payroll. Pour saisir le code pendant le processus de création du feuillet T4 ou T4A, suivez les étapes ci-dessous.

Pour les feuillets T4 :

1. Allez à Employés, puis sélectionnez Formulaires de paie et Traitement T4.
2. Sélectionnez les employés à mettre à jour, puis Réviser.
3. Sélectionnez Case 45, puis sélectionnez le code dentaire.
4. Sélectionnez Suivant pour modifier le prochain employé.
5. Sélectionnez OK pour enregistrer vos sélections.
6. Sélectionnez Terminé.

Pour les feuillets T4A :

1. Naviguez jusqu’à Fournisseurs, puis sélectionnez Formulaires du fournisseur et Traitement T4A.
2. Sélectionnez les fournisseurs à mettre à jour, puis Réviser.
3. Cochez la case 15, puis sélectionnez le code dentaire.
4. Sélectionnez Suivant pour modifier le prochain employé.
5. Sélectionnez OK pour enregistrer vos sélections.
6. Sélectionnez Terminé.

Visitez ce site Web pour en savoir plus sur la Prestation dentaire canadienne.