QuickBooks HelpAideQuickBooksIntuit

Comment préparer les feuillets T4 et le sommaire

RÉSOLUde QuickBooksQuickBooks en ligne8Mis à jour le 12 octobre, 2021

Apprenez comment préparer et soumettre les feuillets T4.

Les feuillets T4 sont utilisés pour déclarer à l’Agence du revenu du Canada (ARC) tous les revenus versés à vos employés durant l’année civile précédente. Nous vous montrons comment préparer et soumettre vos feuillets fiscaux.

Feuillets T4 : quand devez-vous les soumettre

Vous devrez  remplir  des feuillets T4 pour vos employés si vous avez :

  • déduit des cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC), des cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ), des cotisations à l’assurance-emploi (AE) et des cotisations au Régime provincial d’assurance parentale (RPAP) ou des impôts sur le revenu;
  • payé un employé plus de 500 $.
Note : Vous devrez fournir à vos employés un feuillet T4 pour chaque province ou territoire où ils ont travaillé pour votre entreprise.

Si vous ne savez pas comment déclarer un avantage précis ou un montant sur un feuillet T4, consultez un comptable ou l’ARC.

Déclaration des revenus : choses à faire

Types de revenus qui doivent être déclarés sur les feuillets T4 :

  • salaire, traitement (y compris l’indemnité tenant lieu de préavis de licenciement), pourboires ou gratifications, primes, indemnités de congés payés, commissions d’emploi, gains bruts et assurables des travailleurs autonomes de la pêche et toute autre rémunération que vous avez versée aux employés durant l’année (voir Case 14 – Revenus d’emploi pour une liste détaillée);
  • les avantages ou allocations imposables;
  • les allocations de retraite;
  • les différentes retenues que vous avez effectuées sur la rémunération pendant l’année.
  • Le facteur d’équivalence (FE) pour les employés qui ont accumulé un droit à des prestations pendant l’année selon votre régime de pension agréé (RPA) ou votre régime de participation différée aux bénéfices (RPDB).
Note : vous devez déclarer le revenu sur un feuillet T4 de l’année où vous l’avez versé, peu importe quand l’employé a rendu le service ou si l’employé est décédé. Par exemple, si vous payez un employé en janvier 2019 pour le revenu qu’il a gagné en décembre 2018, vous devrez déclarer ce revenu sur son feuillet T4 pour 2019.

Types de revenus qui ne devraient pas être déclarés sur les feuillets T4 :

  • Pensions, paiements forfaitaires, rentes ou autres revenus (y compris les montants payés à un propriétaire ou à un associé d’une entreprise non constituée en société).
  • Honoraires (excluant les jetons de présence versés à des administrateurs), commissions ou autres sommes versées à des non-résidents pour des services rendus au Canada autrement que dans une situation d’emploi.
  • Montants d’une convention de retraite
  • Montants payés aux sous-traitants pour des marchandises ou des services rendus dans le cadre d’activités de construction, lorsque la construction est la principale source de revenus pour votre entreprise.

Vérifiez les renseignements de votre entreprise

La première chose à faire pour préparer les feuillets T4 est de vérifier les renseignements clés sur l’entreprise.

  1. Sélectionnez Paramètres ⚙ puis Paramètres de la paie.
  2. Sélectionnez Impôts fédéraux sur la page Préférences.
  3. À la page de renseignements sur l’impôt fédéral de l’entreprise, saisissez le montant attribué par l’ARC.Numéro de paie de l’ARC et Numéro du transmetteur T4.
  4. Cliquez sur OK.

Réviser les renseignements de vos employés

Ensuite, vérifiez les renseignements clés sur l’employé.

  1. Allez à Employés.
  2. Sélectionnez un employé.
  3. Sélectionnez Modifier ✏ pour ajouter ou modifier ces renseignements :
    • Données des employés
    • Renseignements relatifs aux avantages des employés
    • Retenues sur la paie
  4. Sélectionnez Terminer.

Préparer les feuillets T4

Remplissez un feuillet T4 pour le remettre à chaque employé.

  1. Sélectionnez Taxes, puis Cotisations sociales.
  2. Sélectionnez Formulaires annuels dans la section Formulaires.
  3. SélectionnezFeuillet T4 (employeur).
  4. Sélectionnez l’année d’imposition pour laquelle vous voulez imprimer les feuillets T4.
  5. Cliquez sur Afficher pour ouvrir et réviser les feuillets dans Adobe Acrobat.
  6. Assurez-vous que toute l’information est exacte. Téléchargez ou imprimez les relevés en utilisant la barre d’outils d’Adobe Acrobat, puis fermez la fenêtre.

Remettez à chacun de vos employés leur feuillet T4 de l’une des façons suivantes avant le dernier jour du mois de février :

  • Une copie a été envoyée par voie électronique (par courriel sécurisé ou par le portail des employés). Pour envoyer des feuillets T4 par voie électronique, vous devez avoir le consentement de l’employé, en format écrit ou électronique.
  • Deux copies sont remises en personne.
  • Deux copies sont envoyées par la poste à la dernière adresse connue de l’employé.

Envoyez des feuillets T4 à vos employés en utilisant Main-d’œuvre

  1. Invitez votre employé dans Main-d’œuvre
    1. Sélectionnez Employés, puis sélectionnez l’employé que vous voulez inviter.
    2. Sélectionnez Modifier ✏ puis l’onglet Payer.
    3. Saisissez l’adresse courriel de l’employé et cochez Invitez cet employé à consulter ses fiches de paie en ligne. Sélectionnez Terminer. Votre employé recevra une invitation par courriel.

    Une fois que votre employé accepte l’invitation et se connecte à QuickBooks Main-d’œuvre, il est prêt à recevoir son feuillet T4. Pour en savoir plus, consultez Inviter les employés à accéder aux fiches de paie et aux feuilles de temps en ligne.

  2. Envoyer un feuillet T4 à un employé
    1. Sélectionnez Taxes, puis Cotisations sociales.
    2. Sélectionnez Formulaires annuels.
    3. Sous Tous les employés, sélectionnez l’employé.
    4. Sélectionnez Copie du feuillet T4 de l’employé.
    5. Sélectionnez Afficher. Un autre onglet s’ouvrira avec la version PDF du feuillet T4.
    6. Si le feuillet T4 est exact, sélectionnez Envoyer à l’employé.

Soumettre le sommaire T4 de votre employé à l’ARC

Voici comment soumettre les sommaires T4 de vos employés à l’ARC :

  1. Sélectionnez Taxes, puis Cotisations sociales.
  2. Sélectionnez Formulaires annuels dans la section Formulaires.
  3. SélectionnezFeuillet T4 (employeur).
  4. Choisissez la période et cliquez sur Afficher. Le sommaire T4 (employeur) s’ouvre dans un nouvel onglet. (Note : Il est judicieux d’imprimer ou d’enregistrer une copie des feuillets pour vos dossiers.)
  5. Retournez à l’onglet précédent dans QuickBooks en ligne et cliquez sur Soumettre. Les feuillets T4 sont enregistrés sur votre ordinateur dans un fichier XML et une copie est archivée automatiquement dans vos dossiers de QuickBooks en ligne.
  1. Allez au site Web Service Canada.
  1. Sélectionnez Transfert de fichiers Internet. C’est la seule sélection que QuickBooks en ligne prend actuellement en charge.
  2. Lisez l’avis de non-responsabilité et sélectionnez J’accepte.
  3. Saisissez le Numéro de compte (sans tirets ni espaces) et le Code d’accès Web (sensible à la casse) que vous avez reçu de l’ARC.
  4. Sélectionnez Continuer.
  5. Repérez le fichier XML T4 sur votre ordinateur et téléversez-le sur le site Web de l’ARC.
  6. Soumettez votre déclaration de revenus. (Note : le fichier XML T4 produit par QuickBooks en ligne comprend aussi le Sommaire T4. Il n’est pas nécessaire de soumettre un Sommaire T4 distinct à l’ARC.)

Il est conseillé de prendre note de la date et de l’heure auxquelles le formulaire a été soumis.

Note : 
  • Si vous envoyez vos formulaires à l’ARC par la poste au lieu d’utiliser le fichier XML généré par QuickBooks en ligne, vous devrez envoyer les versions imprimées des feuillets T4 (employeur) pour tous vos employés ainsi que le Sommaire T4. Vous pouvez télécharger le formulaire Sommaire T4 à partir du site Web de l’ARC.
  • Vous devez soumettre le Sommaire T4 à l’ARC au plus tard le dernier jour du mois de février de l’année suivante. Si vous le produisez en retard, vous pourriez être passible de pénalités imposées par l’ARC.

Ressources supplémentaires

Renseignez-vous auprès de l’ARC

Cela vous a-t-il été utile ?

Vous devez vous connecter pour voter, répondre ou publier.
QuickBooks en ligneQuickBooks en ligne Paie

Connectez-vous pour la meilleure expérience

Posez des questions, obtenez des réponses et rejoignez notre vaste communauté d'utilisateurs de QuickBooks.

Sur le même sujet