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Dépannage des erreurs de la TED dans Pro Tax

by Intuit Dernière mise à jour : 29 janvier 2024

Certains messages d’erreur peuvent empêcher une déclaration de revenus T1 ou T2 d’être transmise par le service TED. Ces problèmes doivent être résolus avant que la transmission puisse être effectuée avec succès.



Résoudre les erreurs de la TED

  1. Double-cliquez sur le message d’erreur.
  2. La déclaration s’ouvre avec l’onglet Vérificateur sélectionné. Examinez les erreurs indiquées en rouge.
  3. Cliquez sur chaque erreur; la source de l’erreur s’affiche dans la déclaration de revenus. Par exemple, en cliquant sur une erreur liée à un numéro d’assurance sociale erroné (NAS), cela vous amène à la page Infos où le NAS est saisi.
  4. Résolvez toutes les erreurs non réglées qui sont dans l’onglet Vérificateur.
  5. Enregistrez la déclaration de revenus.
  6. Réessayez de la transmettre de nouveau par transmission électronique.


Au sujet des exclusions de la TED

Dans certains cas, un rejet de la TED peut être le résultat d’une exclusion qui exige de transmettre la déclaration sur papier.

Cliquez ici pour en savoir plus sur les exclusions de la TED pour les déclarations de revenus T1.

Cliquez ici pour en savoir plus sur les exclusions de la TED pour les déclarations de revenus T2.



Champs de saisie Pro Tax

Au moment de l’envoi de votre déclaration de revenus par le service Web pour la TED, vous pourriez recevoir un avis indiquant que celle-ci a été rejetée.  Dans certains cas, il peut s’agir d’entrées directes pour lesquelles le flux d’impôt n’a pas été respecté.

Cliquez ici pour en savoir plus sur les types d’entrées et les entrées directes dans Pro Tax.



Liste des erreurs de la TED pour les déclarations de revenus T1

Cliquez ici pour consulter la liste à jour de l’Agence du revenu du Canada (ARC) concernant les erreurs de la TED pour les déclarations de revenus T1.



Erreur TED nº 99173

Cette erreur est généralement due à un élément manquant ou non valide dans la déclaration.

La cause de l’erreur sera indiquée sur la première ligne du message d’erreur :

SBSEG_CA_L4dEZv3NV_1.JPG

Voici des causes possibles :

  • Le NAS de n’a pas été saisi, y compris les conjoints non-résidents. Dans ce cas, saisissez le NAS 000000000 pour le conjoint non-résident.
  • les renseignements sur le préparateur ont été entrés incorrectement
  • Le numéro de la TED est manquant ou le mot de passe est invalide.


Ce que le groupe de soutien Pro Tax peut faire pour vous

L’équipe de soutien de Pro Tax peut vous aider à effectuer le dépannage des problèmes liés aux déclarations de revenus rejetées en raison de certains codes d’erreur de la TED.

Toutefois, l’équipe ne peut pas aider à corriger les erreurs de la TED liées aux renseignements ou aux soldes disponibles dans le dossier de l’ARC (par exemple, les erreurs de la TED concernant le solde du régime d’accession à la propriété [RAP]). Dans ces cas, les clients Pro Tax devront communiquer avec l’ARC pour obtenir les montants exacts. La déclaration de revenus sera rejetée par l’ARC s’ils ne correspondent pas à ceux inscrits dans ses dossiers.

Voici des exemples de ces erreurs :

Erreur TEDLa description
2130Il y a une date d’immigration courante au dossier de l’Agence du revenu du Canada, mais aucune date
n’a été saisie sur cette déclaration.
2250La demande de remboursement dans le cadre du régime d’accession à la propriété au champ 246 de l’annexe 7 ou au champ 5883 du formulaire RC 383 dépasse le montant maximal remboursable.
2252La demande de remboursement dans le cadre du régime d’accession à la propriété (RAP) présentée au champ 246 de l’annexe 7 ou au champ 5883 du formulaire RC 383 est inférieure au montant de remboursement requis, ou il y a une entrée dans le champ 129 pour le remboursement du RAP, mais aucune entrée n’a été inscrite dans le champ 5508.
2302La demande de crédit d’impôt pour le RAP au champ 369 de l’annexe 1 dépasse le montant maximum admissible.

Confirmez que toutes les données ont été saisies correctement. Si la déclaration de revenus est exacte, communiquez avec l’ARC et confirmez avec eux que les données au dossier correspondent aux renseignements reçus par le préparateur de déclarations de revenus.



Ce que le Soutien des bureaux d’aide de la TED de l’ARC peut faire pour vous

Certains codes d’erreur doivent être résolus par l’ARC. Pour les codes d’erreur suivants, communiquez avec le Soutien des bureaux d’aide de la TED de l’ARC pour obtenir de l’aide :

  • 40
  • 43
  • 57
  • 72
  • 2197
  • 2250
  • 2252
  • 70127

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