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Niveau 1

Doit-on préparé les transactions relatives à la résidence principale. Monsieur est décédé en 2019 et marié la conjointe garde la maison et les transferts de nom taxes

Doit-on préparé les transactions relatives à la résidence principale. Monsieur est décédé en 2019 et marié la conjointe garde la maison et les transferts de nom taxes

2 RÉPONSES 2
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ProFile Team

Doit-on préparé les transactions relatives à la résidence principale. Monsieur est décédé en 2019 et marié la conjointe garde la maison et les transferts de nom taxes

Voir la section 2.69 et 2.70 ,2.71 au lien de l'ARC suivant:

https://www.canada.ca/fr/agence-revenu/services/impot/renseignements-techniques/impot-revenu/folios-...

au décès Monsieur  X est réputé avoir disposé de la maison immédiatement avant son décès et avoir reçu un produit égal au coût pour lui de la maison

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Niveau 3

Doit-on préparé les transactions relatives à la résidence principale. Monsieur est décédé en 2019 et marié la conjointe garde la maison et les transferts de nom taxes

2 façons de faire:
Il y a possibilité de faire un "roulement": Le titre de propriété est transféré au conjoint survivant et c'est lorsque celui-ci vend ou décède que le calcul se fait. Si l'on a une imposition sur le gain en capital parce que la résidence n'a pas été "résidence principale" durant toute sa possession.
Sinon, on dispose à JVM mais en faisant la déclaration de résidence principale et il n'y a pas d'imposition.