Séparation avec 2 enfants

C-drikP · ‎juin 03, 2020

J'ai un client qui c'est séparé le 2 mai 2018, il y a deux enfants avec sa ancienne conjointe. Est-ce que chaque parent doit prendre un enfant en charge?

positif · ‎juin 03, 2020

Choses à vérifier d'abord:

-est-ce qu'il y a une pension alimentaire?

-Une garde partagée: selon jugement de court, arbitrage ou entente 'écrite'?

C-drikP · ‎juin 03, 2020

Il n'y a pas de pension alimentaire ni d'entente entre les deux personnes.

positif · ‎juin 03, 2020

S'il y a mésentente: aucun ne pourra le demandé. Demandez à votre client d'obtenir une entente écrite de l'ancien/ne conjoint/e(de préférence avec les 2 signatures des 2 signataires/parents)

C-drikP · ‎juin 03, 2020

S'ils entente de choisir un enfant chaque, est-ce que cela est acceptable?

positif · ‎juin 03, 2020

oui, s'il y a plus 1 enfant. dans le cas de 1 enfant certain alterne à chaque année.