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Niveau 1

Un OSBL - cours de danse en région, dois-je faire la CO17 et la T2. Je crois que la CO17 suffit?.

Je crois que pour un OSBL, cours de danse en région pour des enfants. je peux ne produire que la CO17. Est-ce exact?

RÉSOLU
Réponse approuvée June 02, 2020

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ProFile Team

Un OSBL - cours de danse en région, dois-je faire la CO17 et la T2. Je crois que la CO17 suffit?.

Il y a un formulaire T1044 pour le fédéral et un formulaire TP997.1-V dans le module T2

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3 RÉPONSES 3
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ProFile Team

Un OSBL - cours de danse en région, dois-je faire la CO17 et la T2. Je crois que la CO17 suffit?.

Il y a un formulaire T1044 pour le fédéral et un formulaire TP997.1-V dans le module T2

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Niveau 6

Un OSBL - cours de danse en région, dois-je faire la CO17 et la T2. Je crois que la CO17 suffit?.

A condition que l'OSBL a plus de 200 000$ d'actif ou plus de 10 000$ en intérêts, dividendes, loyers...(en français des revenus passifs), alors là oui l'OSBL doit faire une déclaration T2/CO17.
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Niveau 6

Un OSBL - cours de danse en région, dois-je faire la CO17 et la T2. Je crois que la CO17 suffit?.

Moi je m'occupe aussi d'un OSBL et je ne produis pas la T2 ni la CO17.  Ca fait 8 ans et pas de problème avec les gouvernements.