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Créer un relevé d’emploi (RE)

RÉSOLUde QuickBooksQuickBooks en ligne16Mis à jour le 12 octobre, 2021

Vous voulez créer ou trouver un relevé d’emploi (RE) dans QuickBooks en ligne? Cet article vous montre comment créer des relevés d’emploi pour les nouveaux employés et comment trouver des relevés d’emploi pour les employés actifs, inactifs et licenciés.

Mises à jour relatives à la COVID-19

Les entreprises aux prises avec la COVID-19 doivent souvent créer un relevé d’emploi. L’Association canadienne de la paie a fourni une FAQ détaillée sur la COVID-19.

Générer un relevé d’emploi

Suivez les étapes pour générer un relevé d’emploi avec tous les renseignements pertinents pour cet employé.

Changez l’état de votre employé à Licencié

  1. Allez au Menu Employés ou Paie
  2. Sélectionnez Tous les employés dans le menu déroulant.
  3. Sélectionnez l’employé voulu dans la liste.
  4. Sélectionnez Modifier ✎ à côté de  Emploi.
  5. Sous État, changez l’état de l’employé de Actif à Licencié.
  6. Sélectionnez une raison du changement d’état et saisissez la date de licenciement appropriée.
  7. Sélectionnez Terminer.
  8. Une fenêtre contextuelle s’affiche où l’on vous demande si vous voulez créer le relevé d’emploi de l’employé. Sélectionnez Oui.

Créer et afficher un relevé d’emploi

  1. Sélectionnez Taxes puis Cotisations sociales.
  2. Sélectionnez Formulaires de l’employeur dans la section Formulaires.
  3. Sélectionnez l’employé voulu dans le menu déroulant.
  4. Sélectionnez RE puis Afficher. Cela ouvre un nouvel onglet affichant le relevé d’emploi.

Soumettre un relevé d’emploi à l’Agence du revenu du Canada (ARC)

Le relevé d’emploi imprimé à partir de QuickBooks en ligne n’est pas un formulaire légal pour le relevé d’emploi. Vous devrez demander les formulaires de relevé d’emploi légaux de l’ARC. Vous pourrez alors utiliser le relevé d’emploi produit dans QuickBooks en ligne comme modèle pour vous aider à remplir les formulaires de relevé d’emploi légaux de l’ARC. Une fois que vous avez rempli les formulaires RE de l’ARC (trois copies), donnez-en une copie à votre employé, retournez-en une à l’ARC et conservez-en une pour vos dossiers personnels.

Codes de motif du relevé d’emploi courants pouvant s’appliquer à la suite de la COVID-19

Utilisez le code A- Manque de travail / fin du contrat ou de la saison de travail :

  • Vous avez fermé votre entreprise ou rajusté vos effectifs par mesure de précaution

Utilisez le code D- Maladie ou blessure :

  • Maladie réelle ou employé dont le test est positif
  • Un employé qui a voyagé et qui s'isole maintenant

Utilisez le code N- Congé :

  • L’employé qui choisit personnellement de prendre ses distances

CASE 18- Ne mettez pas de note dans ce champ. Cela pourrait signaler le relevé d’emploi dans le système et ralentir le traitement.
Pour en savoir plus, vous pouvez contacter Service Canada ici :1 833 381-2725

Règles par type de paie

Éléments de la paie : RevenusRE - Revenus assurablesRE - Heures assurablesPériode de déclaration : Pour laquelle (date de fin du PP)Période de déclaration : Au cours de laquelle (Date du chèque)
SalaireOuiOuiOui-
À l’heureOuiOuiOui-
Indemnité de congés payés (exercice payé)OuiOuiOui-
Chaque période d'indemnité de congés payésOui--Oui
Rémunération des heures supplémentairesOuiOui-Oui
Double rémunération des heures supplémentairesOuiOui-Oui
Indemnité de maladieOuiOuiOui-
Indemnité de jour fériéOuiOuiOui-
PrimeOui--Oui
CommissionsOui-Oui-
IndemnitésOui--Oui
Remboursement----
Autres rémunérationsOui-Oui-
Commission seulementOuiOuiOui-
Éléments de la paie : DéductionsRE - Rémunération assurableRE - Heures assurablesPériode de déclaration : Pour laquelle (date de fin du PP)Période de déclaration : Au cours de laquelle (Date du chèque)
Assurance-maladie - Soins de santé privés - Déduction pour cotisations sociales----
Assurance-maladie - Soins de santé privés - Cotisation à l'urgenceOuiOuiOui-
Autres déductions - Remboursement des avances en espèces - Déduction pour cotisations sociales----
Autres déductions - Remboursement de prêt - Déduction pour cotisations sociales----
Autres déductions - Dons de bienfaisance - Déduction pour l’éducation----
Autres déductions - Cotisations syndicales - Déduction pour cotisations sociales----
Autres déductions - Autres déductions après impôt - Déduction pour cotisations sociales----
Régimes de retraite - REER - Déduction relative à l’emploi----
Régimes de retraite - REER - Cotisations au REOui--Oui
Régimes de retraite - RPA - Déduction relative à l’emploi----
Régimes de retraite - RPA - Cotisation pour REOui--Oui

FAQ

Intuit collabore avec les experts des lignes directrices fiscales de l’ARC afin de vous fournir le formulaire le plus précis pour votre paie. Lisez la section Questions et réponses ci-dessous si vous voulez mieux comprendre le relevé d’emploi de votre employé. Vous pouvez également visiter le Site Web de l’ARC pour des instructions détaillées.

Q. Pourquoi le relevé d’emploi que j’imprime à partir de QuickBooks en ligne comporte-t-il un filigrane « À NE PAS SOUMETTRE »?

R. Le relevé d’emploi imprimé à partir de QuickBooks en ligne n’est pas le formulaire légal du relevé d’emploi. Vous devrez demander les formulaires de relevé d’emploi légaux de l’ARC. Vous pourrez alors utiliser le relevé d’emploi produit dans QuickBooks en ligne comme modèle pour vous aider à remplir les formulaires de relevé d’emploi légaux de l’ARC. Le formulaire de relevé d’emploi légal compte trois copies : une pour votre employé, une à retourner par la poste à l’ARC et une pour vos dossiers personnels.

Q.Pourquoi les chiffres dans les cases 15C ne correspondent-ils pas aux détails de la paie / liste des chèques de paie?

R. Les lignes directrices de l’ARC pour le RE stipulent que la case 15C répartira les chèques de paie en fonction des types de paie sur le chèque de paie. Certains types de paies (comme les salaires, les traitements et les congés annuels pris comme heures de congé) sont déclarés par la période de travail du chèque, et certains types de paies (comme les primes, les heures supplémentaires et les congés payés en% du brut) sont déclarés par la date de paie du chèque.

Pour en savoir plus, consultez Pourquoi la case 15C du relevé d’emploi ne correspond-elle pas aux détails sur la paie ou à la liste des chèques de paie? ou consultez le tableau Type de rémunération, rémunération et heures assurables / non assurables et répartition par période de paie sur le Site Web de l’ARC.

Q. Pourquoi le montant de la case 15B est-il inférieur à celui de la case 15C?

R. Dans les cases 15B et 15C, il faut consigner des renseignements de périodes différentes aux fins de la soumission par voie électronique. La case 15B doit indiquer les gains pour environ six mois, et la case 15C, pour environ un an.  Le nombre exact de périodes que vous devez utiliser est indiqué dans les tableaux des instructions du relevé d’emploi de l’ARC. Prêtez une attention spéciale au tableau que vous utilisez pour la case 15C et au mode de soumission du formulaire que vous allez choisir (par voie électronique ou en format papier). Pour en savoir plus, consultez le Site Web de l’ARC.

Q.Pourquoi la première période (la plus à droite de la case) dans la case 15C a-t-elle un total aussi élevé?

R. Il s’agit probablement du cumul annuel qui est enregistré dans QuickBooks Paie en tant que chèques de paie historiques. C’est le total du montant qui s’affiche sur le relevé d’emploi parce qu’il est comptabilisé comme tel.  Vous devrez faire référence à vos documents originaux et séparer suffisamment de périodes de paie pour terminer le relevé d’emploi.

Q. Pourquoi la case 15A (total des heures assurables) est-elle plus basse que prévu?

R. La réponse est semblable à celles fournies aux questions 3 et 4 ci-dessus. À la case 15A, il faut consigner environ un an de périodes de paie, à la différence de la case 15B. Comme l’historique de paie n’enregistre pas les heures assurables, vous devrez consulter les dossiers antérieurs pour déterminer le nombre exact d’heures assurables.

Q : Pourquoi une partie du chèque de paie se trouve-t-elle dans une case et une autre partie dans une autre case?

R : Les relevés d’emploi comportent deux types de paiements :pour lesquels et dans lesquels. Cela détermine quelles cases sous 15c sont remplies avec quels nombres : pour lesquels inclurait la paie accumulée pendant la période de paie, où dans lequel inclut la paie versée à la date du chèque de paie.

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