Remboursement de la taxe de vente perçue auprès de clients exonérés de taxe

Vous pouvez être tenu de percevoir des taxes pour certains produits et services que vous offrez. QuickBooks Desktop vous aide à tenir un registre précis de ces impôts afin que vous puissiez facilement les surveiller et les verser à l’organisme de perception approprié.

Si vous avez facturé la taxe de vente par inadvertance pour un client exonéré de taxe, vous pouvez traiter un remboursement pour lui en utilisant l’une des options décrites ci-dessous. Communiquez avec votre professionnel de la comptabilité pour savoir quelle option convient le mieux à votre entreprise.

Dans cet article, vous apprendrez les options suivantes :

• Crédit de taxe de vente facturée à un client exonéré de taxe de vente
• Modifier la facture originale
• Créer une note de crédit
• Saisir un rajustement de taxe de vente pour mettre à zéro la taxe de vente à payer

Option 1 : Créditer la taxe de vente facturée à un client exonéré de taxe de vente

1. Créer une note de crédit
   1. À partir du Clients menu, cliquez sur Créer des notes de crédit et des remboursements.
   2. Saisissez l’information requise. Notez que la note de crédit doit correspondre aux articles et à la quantité de la facture originale (y compris le montant de la taxe de vente).
   3. Saisissez la date du jour.
   4. Sélectionner Enregistrer et fermer.
2. Créer une nouvelle facture.
   1. À partir du Clients menu, cliquez sur Créer des factures.
   2. Saisissez l’information requise. La nouvelle facture doit correspondre à la facture originale pour les mêmes articles, mais les marquer Non taxable en utilisant la date du jour.
3. Sélectionner Recevoir des paiements et appliquer le crédit existant à la facture.

Cela laissera un solde créditeur pour seulement le montant de la taxe de vente qui pourra être appliqué à une facture future ou remboursé par chèque.

De plus, le rapport de l’administration fiscale affichera les ventes taxables diminuées du montant de la note de crédit et les ventes non taxables augmentées du montant de la facture corrigée.

Option 2 : Modifier la facture originale

Sur la facture originale, changez l’article de Taxable à Non taxable. Cela réduira le montant de la taxe de vente. L’écran Paiement du client affiche un trop-perçu. Vous pouvez traiter un remboursement ou créer un crédit.

Option 3 : Créer une note de crédit

1. À partir du Clients menu, cliquez sur Créer des notes de crédit et des remboursements.
2. Dans la note de crédit, saisissez l’article et la quantité que vous avez vendus et faites-le Taxable .
3. Saisissez de nouveau l’article que vous avez vendu, mais saisissez un nombre négatif pour la quantité et faites-le Non taxable.

Option 4 : Saisir un rajustement de taxe de vente pour annuler la taxe de vente à payer

Cette option exige que vous connaissiez votre taxe de vente jusqu’au moment où vous avez commencé à faire le suivi de la taxe de vente avec exactitude. Vous pouvez l’obtenir à partir du rapport de l’administration fiscale.

1. Sélectionner Taxe de vente puis Rajuster la taxe de vente à payer.
2. Dans la fenêtre Rajustement de taxe de vente, fixez la Date du rajustement à la date à laquelle vous voulez commencer à faire le suivi de la taxe de vente.
3. À partir du Administration fiscale, choisissez l’administration fiscale à laquelle vous payez la taxe de vente.
4. Définissez le Compte de rajustement. Notez qu’il doit s’agir d’un compte de dépenses, car vous réduisez la taxe de vente.
5. Dans la case Rajustement, assurez-vous Diminuer la ligne de taxe de vente est sélectionné, puis saisissez le montant de la taxe de vente à rajuster. (Il s’agira de la valeur que vous avez du rapport de l’administration fiscale.)
6. Dans le champ Mémo, saisissez une note à propos du rajustement. Exemple : Rajustement pour mettre à zéro la taxe de vente.
7. Cliquez sur OK.
8. Payer la taxe de vente.
   1. À partir du Taxe de vente, sélectionnez Soumettre la taxe de vente.
   2. Dans la liste déroulante Organisme fiscal, sélectionnez l’organisme fiscal approprié.
   3. Le solde de la taxe totale à payer doit être nul, car la taxe de vente à payer et le rajustement de taxe de vente sont nuls.
   4. Sélectionner Soumettre une déclaration.
   5. Vérifiez votre rapport de l’administration fiscale et la taxe de vente jusqu’à ce point sera maintenant nulle.