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Comprendre les ventes non taxables dans QuickBooks en ligne

by Intuit Dernière mise à jour : 18 juillet 2024

Apprenez comment déterminer si votre vente est exonérée de taxe dans QuickBooks en ligne.

En savoir plus sur les articles exonérés de taxe

En général, vous n’êtes pas tenu de percevoir la taxe de vente pour les articles suivants :

  • Articles revendus : les détaillants n’ont généralement pas à payer de taxe de vente sur les achats en gros. Il est supposé que le consommateur final paiera la taxe de vente sur ces articles au point d’achat.
  • Matières premières : si vous produisez et vendez des biens qui seront utilisés comme matière première pour d’autres biens, ces articles sont généralement considérés comme exonérés de taxe de vente.
  • Transactions avec des organismes sans but lucratif : les ventes à des organismes sans but lucratif sont normalement exonérées de taxe de vente. Si vous faites affaire avec des organismes exonérés d’impôt, vous devrez obtenir une copie du numéro ou certificat d’exemption de l’acheteur délivré par la province dans laquelle il se trouve.

Note : Vérifiez toujours auprès de l’administration fiscale de votre province quels produits et services sont assujettis à la taxe de vente

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