Comment est calculée la TVS ?

Vous disposez d’une voiture de société ? Bravo, nous vous l’espérons allemande, puissante et racée. Dans tous les cas, vous n’échapperez pas à la TVS, le petit nom de la Taxe sur les Véhicules de Société.

Celle-ci est calculée très simplement, en avantageant celles et ceux qui utilisent un véhicule qui a le bon goût de les emmener en clientèle sans trop polluer la planète : son montant dépend notamment du niveau de CO2 émis par le véhicule. Petite particularité : la période d’imposition de la TVS s’étend du 1er octobre au 30 septembre de l’année suivante. Elle est par ailleurs calculée par trimestre civil selon le nombre de véhicules possédés ou utilisés au 1er jour de chaque trimestre — que le véhicule en question soit possédé par l’entreprise ou loué par celle-ci.
Le calcul, maintenant. Tout d’abord, la TVS s’intéresse aux émissions de CO2, avec un tarif applicable par gramme de dioxyde de carbone : de 0 € (jusqu’à 50 g/km) à 18 € (de 161 à 200 g/km). Ensuite, la TVS dépend à la fois du carburant utilisé et de l’année de mise en circulation. Ainsi, un véhicule essence mis en circulation avant le 31 décembre 1996 coûtera 70 €, quand un autre lancé sur les routes après 2011 ne coûtera que 20 €. Côté Diesel, mieux vaut éviter de rouler dans un vieux coucou : le prix est de 600 €, alors qu’il tombe à 40 € pour les véhicules récents !

Dernière information : un coefficient pondérateur (de 0 % à 100 %) sera appliqué au tarif de la TVS. Il dépend du nombre de kilomètres remboursés par la société à chaque salarié ou dirigeant.

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