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La case 15C du relevé d’emploi ne correspond pas aux détails de la paie ou à la liste des chèques de paie.

by Intuit•2• Dernière mise à jour : 23 mai 2024

La méthode pour inscrire la rémunération d’un employé à la case 15C (rémunération assurable détaillée par période de paie) est particulière. Le formulaire exige environ l’équivalent d’une année de périodes de paie consécutives avant la date de licenciement.

Notez que cela ne correspond pas toujours à la case 15B (total des gains assurables), qui n’exige qu’une demi-année environ.



Période de paie

La période de paie la plus récente va dans la case marquée PP 1 (période de paie 1)).Chaque case représente une « période de paie », selon le calendrier de la paie de l’employé.

Note : Le montant ne correspond pas toujours aux chèques de paie individuels, conformément aux spécifications du formulaire de l’ARC. Certains types de paie sont enregistrés par date de paie et sont ajoutés au total de la période suivante.



Exemples de types de paie

Voici quelques exemples de types de paie dans QuickBooks Paie et de la façon dont ils sont déclarés dans le Relevé d’emploi :

Présentés par période de paie du chèque

  • Salaires et heures normales
  • Congé annuel (lorsque pris sous forme d’heures de congé)
  • Heures de jour férié
  • Rémunération à commission
  • Autre rémunération

Présentés par date de paie du chèque

  • Paie de prime
  • Paie d’indemnité
  • Congé annuel (lorsque payé en tant que pourcentage du revenu brut)

Rémunération non associée à une période et non assurable

  • Paie de remboursement
  • Cotisations des employés payées par l’employeur (s’affichent seulement sur les chèques de prime dont le montant net est indiqué)


Foire aux questions

La paie précédente sera souvent constituée d’un chèque d’une somme forfaitaire associée à une période de paie de plusieurs mois. Elle s’affichera toujours sur le relevé d’emploi dans la case où figure la date de fin de l’historique des chèques. Pour remplir le formulaire, l’employeur peut avoir besoin de consulter ses dossiers précédents pour mieux différencier ces périodes.

Le nombre maximal de périodes à enregistrer dépend du type de calendrier de la paie.

Si vous avez un employé à temps partiel qui a des périodes de paie sans travailler, QuickBooks en ligne enregistre une période de paie pour toute période d’emploi de l’employé. Par exemple, si la période de paie est hebdomadaire et que l’employé a été employé pendant 10 semaines, mais qu’il n’a travaillé que 6 semaines, 4 périodes de paie seront enregistrées comme 0,00 $. Bien que nous soyons en conformité avec les normes de l’ARC, vous pouvez décider de créer un relevé d’emploi manuel.

Les indemnités de congés payés gagnées par un employé seront consignées dans la période de paie suivante sur le relevé d’emploi en tant que rémunération assurable.



Renseignements utiles sur le site Web de l’Agence du revenu du Canada

Les liens suivants de l’ARC fournissent des renseignements sur le relevé d’emploi électronique et sur la façon dont les différents types de paie sont enregistrés :

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