Pour vendre des titres en Ontario, vos clients doivent produire un prospectus auprès de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario. Une fois que la CVMO approuve le prospectus, vos clients reçoivent un reçu et peuvent commencer à vendre. Vous voulez réduire le temps d’attente? Vous n’avez qu’à produire le prospectus le matin .
À compter de 2018, si vous avez le prospectus pour un premier appel public à l’épargne, vous pouvez obtenir un reçu le jour même si vous produisez votre déclaration avant midi. Veuillez noter que cela ne s’applique qu’au prospectus final. En général, vous produisez un prospectus provisoire, la CVMO formule des commentaires et vous résolvez ces problèmes dans votre prospectus définitif.
Si vous voulez éviter ces obstacles, vous voudrez peut-être travailler avec un consultant qui comprend le processus de fond en comble. Souvent, un consultant peut rédiger un prospectus qui répondra probablement aux normes du premier coup .
Dans le cas d’un prospectus relatif à une prise ferme, vous pouvez également obtenir un reçu le jour même, à condition que les documents soient remplis avant midi. Si vous avez un prospectus simplifié, la date limite est fixée à 15 h, mais vous devriez aviser la CVMO par courriel avant midi. Cela lui permet de se concentrer sur la tâche et de s’assurer que le reçu est émis le jour même. Dans les deux cas, si vous dépassez la date limite, le reçu devrait être émis avant midi le jour ouvrable suivant .
Bien que l’expression puisse être galvaudée, « le temps, c’est de l’argent » dans le monde des affaires. Si vos clients essaient de investisseurs fonciers, ils peuvent avoir besoin de ces reçus pour étayer leurs argumentaires et, idéalement, ils ont besoin des reçus le plus tôt possible afin de ne pas rater d’occasions. Gardez ces échéances à l’esprit afin d’aider vos clients à gérer ce processus en temps opportun .
