En tant que nouvel entrepreneur, vous avez probablement un plan d’affaires solide en tête depuis un certain temps. Si vous avez effectué une étude de marché et que vous êtes prêt à lancer votre entreprise, mais que vous ne savez pas par où commencer, vous avez trouvé l’article idéal.
Nous vous proposons un guide simple présentant les étapes à suivre pour inscrire votre entreprise au Canada.
Avant de commencer à exploiter votre nouvelle entreprise, vous devrez l’inscrire auprès du gouvernement fédéral.
Lorsqu’on lance officiellement une entreprise, il y a de l’excitation dans l’air. Il est toutefois important de bien comprendre quelques détails, notamment les suivants :
Déterminer le type d’entreprise qui convient le mieux à vos activités est une décision très importante. Voici vos options :
Il existe des avantages et des inconvénients pour chaque structure d’entreprise. C’est pourquoi il est essentiel de peser le pour et le contre pour déterminer celle qui correspond à vos besoins.
Une fois que vous avez choisi le type d’entreprise qui vous convient, vous pouvez passer à l’étape suivante : l’inscription de votre entreprise. Votre nouvelle entreprise pourrait avoir besoin d’un numéro d’entreprise fédéral (NE), qui est un numéro à 9 chiffres (par exemple, 123456789) permettant d’identifier votre entreprise.
Si vous vous inscrivez en tant que propriétaire unique et que votre entreprise individuelle est située en Colombie-Britannique, en Saskatchewan, au Manitoba, en Ontario ou en Nouvelle-Écosse, vous recevrez automatiquement votre numéro d’entreprise fédéral lors du processus d’inscription provincial. Toutefois, si votre entreprise se situe dans une autre province ou un autre territoire et que vous devez obtenir un numéro d’entreprise, inscrivez-vous auprès du gouvernement fédéral.
Vous pouvez obtenir un numéro d’entreprise de différentes façons, notamment les suivantes :
Chaque entreprise a un seul numéro d’entreprise. Vous devez donner votre NE lors de toute interaction avec l’ARC.
Après avoir inscrit votre entreprise auprès de l’ARC, déterminez si vous devez l’inscrire dans votre province ou territoire, selon la structure d’entreprise que vous avez choisie. Chaque province et territoire a ses propres règles. Vous trouverez ci-dessous quelques exemples sur la façon d’inscrire votre entreprise dans quelques provinces.
Étape 1 – Effectuez une recherche dans le Registre des entreprises de l’Ontario pour vérifier si le nom de votre entreprise est déjà utilisé par une autre entreprise.
Étape 2 – Choisissez la structure de l’entreprise que vous souhaitez inscrire. Vous devez créer un compte Mon Ontario et un compte ServiceOntario.
Étape 3 – Si vous envisagez de vous constituer en société, de créer un compte d’importation/exportation ou de créer un compte auprès de l’ARC, vous devez demander un numéro d’identification d’entreprise (NIE) de l’Ontario à 9 chiffres auprès de ServiceOntario. N’oubliez pas que ce numéro est différent de celui fourni par l’ARC.
Une fois votre entreprise inscrite, elle sera valide pendant cinq ans. Vous pourrez renouveler votre inscription 60 jours avant la date d’expiration.
Étape 1 – Si vous avez une entreprise individuelle ou une société de personnes, vous pouvez l’inscrire au BC Registries and Online Services (en anglais seulement), qui accepte les paiements par carte de crédit.
Vous pouvez également vous rendre dans une succursale Service BC, qui accepte les paiements en espèces, par carte de débit ou par chèque. Vous pouvez aussi télécharger le formulaire de demande de nom (en anglais seulement) et envoyer votre demande par la poste.
Si vous souhaitez vous constituer en société, vous devez soumettre une demande de constitution en société auprès de BC Registry Services.
Étape 2 – L’émission de votre numéro de demande de nom (NRN) peut prendre jusqu’à 56 jours. Lorsque vous le recevez, vous devez vous inscrire à l’un des registres suivants :
Une fois votre inscription terminée, vous recevrez un numéro d’entreprise (NE). Vous devrez utiliser ce NE dans le cadre de diverses procédures, y compris le versement de vos impôts et des cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC), des cotisations d’assurance-emploi (AE) et des cotisations à WorkSafeBC.
Étape 3 – Il se peut que vous deviez vous inscrire auprès d’autres organismes gouvernementaux :
Étape 1 – Choisissez le nom de votre entreprise. Il n’a pas nécessairement à être unique, mais n’oubliez pas que si d’autres entreprises ont le même nom (ou un nom similaire), elles pourraient vous poursuivre en justice.
Étape 2 – Obtenez un rapport de noms d’entreprise d’un fournisseur de services Nuans. Vous trouverez dans ce rapport tous les noms d’entreprises enregistrées, de sociétés par actions ou de marques de commerce qui sont similaires au nom d’entreprise que vous avez choisi. De cette façon, vous pouvez comparer le nom de votre entreprise à ceux qui existent déjà sur le marché.
Étape 3 – Selon votre type d’entreprise, vous pourriez devoir remplir des formulaires supplémentaires que vous pouvez trouver sur le site Web du gouvernement de l’Alberta.
Étape 4 – Confiez vos renseignements d’inscription de l’Alberta à un fournisseur de services de registre des sociétés. Vous aurez besoin de ce qui suit : le nom de votre entreprise, le rapport de noms d’entreprise (si vous en avez acheté un), une pièce d’identité valide et une preuve de paiement. Une fois votre demande approuvée, elle sera inscrite dans le registre des sociétés et vous recevrez une confirmation.
Vous trouverez de plus amples renseignements sur la façon d’inscrire votre entreprise dans les autres provinces et territoires sur le site Web du gouvernement du Canada.
Une fois que vous avez réussi à inscrire votre entreprise, vous pouvez commencer à la faire grandir. En tant que propriétaire d’entreprise, vous pouvez découvrir votre plein potentiel en offrant des produits et des services de valeur à vos clients et en faisant des tests pour déterminer ceux qui sont les plus avantageux.
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