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wzylberm-gmail-c
Niveau 2

Cotisations d'assurance : quel compte et taux de TVA choisir ?

Bonjour, 

 

Quel compte et quel taux de TVA faut-il utiliser pour comptabiliser les frais d'assurance responsabilité civile, assistance aux personnes/multi-risques, etc. ?

 

Il n'y a pas de TVA applicable car sur la facture il est mentionné "TVA non due. Prestations exonérées de TVA en vertu des dispositions de l’article 261C-2 du CGI"

 

Merci d'avance

Cordialement

 

RÉSOLU
Réponse approuvée October 25, 2021

Solutions approuvées
Steve_68a
Niveau 6

Cotisations d'assurance : quel compte et taux de TVA choisir ?

Bonjour @wzylberm-gmail-c ,

les cotisations d'assurance sont non soumises à la TVA. Elle sont donc hors champs.  "Pas de TVA FR (0% Purchases)" = c'est le libellé actuel sur QuickBooks dans un bon franglais. (purchase = achat).

Nous avons longuement discuté sur les codes de TVA il y a quelques jours. Voici le fil de discussion à ce sujet. cela peut aussi vous aider sur la thématique.

https://quickbooks.intuit.com/learn-support/fr-fr/tva/tva-hors-champ/00/960000

A très bientôt

Steve_68

 

Voir le post d'origine

4 RÉPONSES 4
Mickaël L
Modérateur

Cotisations d'assurance : quel compte et taux de TVA choisir ?

Bonjour @wzylberm-gmail-c, ravi de vous revoir sur la Communauté ! 

 

Merci pour votre partage d'expérience pour les cotisations d'assurance.

 

QuickBooks met à votre disposition le plan comptable générale.Il se peut que certains comptes comptables doivent être créer dans QuickBooks afin de vous permettre de catégoriser certaines opérations, retrouvez dans notre article d'aide Comment créer un compte dans votre pln comptable.

 

Certains taux de TVA sont activés par defaut, tous les taux de TVA disponible dans QuickBooks peuvent être activer, pour cela vous pouvez retoruver dans notre article d'aide Comment configurer la TVA.

 

 

Les cotisations d'assurance : 

 

  • Etape 1 : Contactez votre expert-comptable.  

 

Notre métier est l'aide à l'usage pratique de QuickBooks, seul votre expert-comptable peut vous indiquer le compte comptable et le taux de TVA à choisir pour les cotisations d'assurance. En agissant ainsi vous garantissez la bonne tenue de vos comptes.

 

  • Etape 2 : Revenez sur la Communauté. 

 

Une fois les réponses comptables sur la gestion de ces opérations, vous pouvez revenir sur ce post et nous vous guiderons sur le chemin à suivre sur QuickBooks.

 

N'hésitez pas à revenir sur la Communauté pour toute autre question. Je vous souhaite une belle journée. 

 

QuickBooksement vôtre

Mickaël

Modérateur QuickBook

Steve_68a
Niveau 6

Cotisations d'assurance : quel compte et taux de TVA choisir ?

Bonjour @wzylberm-gmail-c ,

les cotisations d'assurance sont non soumises à la TVA. Elle sont donc hors champs.  "Pas de TVA FR (0% Purchases)" = c'est le libellé actuel sur QuickBooks dans un bon franglais. (purchase = achat).

Nous avons longuement discuté sur les codes de TVA il y a quelques jours. Voici le fil de discussion à ce sujet. cela peut aussi vous aider sur la thématique.

https://quickbooks.intuit.com/learn-support/fr-fr/tva/tva-hors-champ/00/960000

A très bientôt

Steve_68

 

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wzylberm-gmail-c
Niveau 2

Cotisations d'assurance : quel compte et taux de TVA choisir ?

Bonjour @Steve_68a 

 

merci beaucoup de votre réponse ! j'avais en effet trouvé votre fil de discussion, ce qui m'a vraiment soulagé, car je dois avouer que la réponse précédente ne m'a pas été d'une grande aide... 

 

Merci néanmoins de la précision, car malgré la lecture de la discussion j'avais défini une règle avec "hors champ de TVA" après avoir longuement hésité avec le "Pas de TVA...", bref c'est toujours aussi confus pour moi ! :')

 

si je comprends bien, il faut choisir Pas de TVA FR (0% Purchases) car ça correspond à l'"achat" de prestations d'assurance, et comme vous l'avez expliqué ce n'est pas hors champ mais il n'y a pas de TVA tout simplement. correct ? 

 

Merci encore

Cordialement

William Zylberman

Bernard 49
Modérateur

Cotisations d'assurance : quel compte et taux de TVA choisir ?

Bonjour @wzylberm-gmail-c, @ Steve_68a,

 

Bon retour sur la Communauté ! 🛸

 

Merci @Steve_68a de confirmer que les cotisations d’assurances ne sont pas soumises à la TVA. 🙏

 

Cependant, QuickBooks n’est pas habilité à vous confirmer cette information, seul un expert-comptable, comme @Steve_68a, est en mesure de vous confirmer cela.

 

En conséquence, vous pouvez utiliser le taux de TVA : Pas de TVA FR (0% Purchases) dans la facture fournisseur pour votre cotisation d’assurance.

 

Je reste disponible pour tout éclaircissement que vous estimeriez nécessaire et vous souhaite en attendant une agréable journée. 🌞


À bientôt, QuickBooksement vôtre.

Bernard,

Modérateur de la Communauté QuickBooks France