Qu’est-ce que le coût de base rajusté?

Avant les rajustements, le coût de base d’un actif est le montant comptabilisé de son coût total, qui est ensuite utilisé à des fins fiscales. Étant donné que les gains sur les actifs vendus sont généralement imposés, une petite entreprise doit comptabiliser le montant qu’elle a payé pour un actif, comme un bien ou des investissements, afin de ne pas payer d’impôts inutiles. Un coût de base rajusté est une valeur de coût de base qui a été modifiée pour tenir compte d’éléments spéciaux. Dans le cas d’un bien, par exemple, le coût de base rajusté peut inclure le coût d’acquisition du bien plus les dépenses associées à l’obtention du bien, comme les frais juridiques et les commissions versées aux courtiers. En outre, le coût de base rajusté peut légalement inclure les coûts des améliorations ou des ajouts au bien, qui sont reconnus comme étant des dépenses en capital, cependant, vous ne pouvez pas inclure les dépenses courantes normales d’entretien et de réparation dans le coût de base rajusté. Dans le cas des placements sur le marché, par exemple des actions, le coût de base rajusté est calculé pour tenir compte des fractionnements d’actions, des dividendes et des remboursements de capital. L’institution financière auprès de laquelle vous avez investi fournit généralement le coût de base rajusté de vos placements. N’oubliez pas qu’ils ne le font pas toujours, vous devez donc confirmer que vous avez le bon numéro de coût de base. Cette idée de coût de base rajusté est très importante pour les entreprises puisqu’elle leur permet de ne pas payer plus d’impôts que nécessaire. Déterminer le coût de base rajusté d’un actif peut avoir un impact très important sur le montant des impôts exigibles en cas de vente. Par exemple, supposons qu’un propriétaire d’entreprise paie un impôt de 30 % sur les gains d’une vente. Il achète un entrepôt pour 500 000 $ et, plus tard, il agrandit ses installations en dépensant 250 000 $. Plus tard, il vend le bien pour 1 million de dollars. Le coût de base non ajusté est de 500 000 $, ce qui signifie que le gain sur la vente de 1 million de dollars est de 1 million de dollars - 500 000 $ = 500 000 $. Les impôts sur ce montant seraient de 150 000 $. Mais si l’on utilise le PBR, le coût de base total est (500 000 $ + 250 000 $) et le gain total sur la vente est de seulement 1 million de dollars – 750 000 $ = 250 000 $. À présent, seuls 75 000 dollars sont dus au titre de l’impôt. Le fait de comptabiliser le coût de base rajusté permet au propriétaire de l’entreprise d’épargner beaucoup d’argent.

Références et ressources

• cra-arc.gc.ca