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ledom
Niveau 1

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

 
RÉSOLU
Réponse approuvée December 30, 2020

Solutions approuvées
Steve_68
Niveau 6

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour @AlexWatson ,

vous êtes tombé sur un des sujets les plus épineux de la solution QuickBooks à l'état actuel du logiciel. Il n'est pas prévu de pouvoir manipuler les taux de TVA des 27 pays d'EU à ce jour. Il faut admettre que c'est un grand challenge technique, mais bien sûr c'est une disposition fiscale en vigueur et en tant qu'entrepreneur vous ne pouvez pas y échapper. Le MOSS est en fait la bonne adresse où vous pouvez déclarer et payer cette TVA, mais tout la préparation administrative n'est pas encore automatisée.

Sans trop m'avancer, j'ai connaissance de discussions avec les développeurs de QB. Le problème est identifié et dans leurs mains pour le résoudre.

 

SOLUTION de CONTOURNEMENT

Alors discutons ici de ce qu'on peut faire actuellement sur QB :

  1. Le module de TVA gère la TVA française, donc il ne faut pas(!) utiliser ce module pour les TVA des autres pays -> donc tj utilisation du taux "sans TVA EU"
  2. Le client veut bien entendu connaître le montant de TVA -> vous devez donc créer un article "TVA belge" avec un "prix unitaire" équivalent du taux de la taxe c'est à dire 0,21 €
  3. Maintenant vous pouvez faire votre facture avec la prestation HT (hors TVA belge) et ajouter une nouvelle ligne en dessous avec c'est article "TVA belge" sur laquelle vous portez dans la colonne quantité le montant HT. Cela va vous calculer le montant réel de la TVA. (Ironie de la solution ! sélectionnez bien le code de TVA "sans TVA EU" - ce n'est pas une blague)

 

Voici un exemple (je n'ai pas crée d'article)QB-Exemple avec TVA belge.png

 

Et le reste sera manuel. Vous devez reporter pour mémoire cette TVA belge sur un tableau EXCEL. A la fin du mois vous pouvez additionner vos lignes de TVA belge (et les autre pays) et déclarer les totaux sur MOSS.

Je sais que ce n'est pas très orthodoxe et je fais 3 croix que vous ne faites pas l'objet d'un contrôle fiscal, mais par expérience on vous écoute. Vous êtes vraiment de bonne foi.

 

A très bientôt

Steve_68

 

 

Voir le post d'origine

16 RÉPONSES 16
Steve_68
Niveau 6

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour @ledom ,

pour pouvoir répondre d'un point de vue fiscal pouvez-vous nous dire à qui vous allez facturer. Pas le nom bien sûr(!) mais simplement si c'est une entrepirse qui a un n° de TVA belge ou si c'est un particulier en Belgique.

Vous êtes en France je suppose ?

A+

Steve_68

Soraia
Niveau 6

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour @ledom

Merci d'avoir contacté la communauté QuickBooks France. 

 

Si vous devez créer une facture pour votre client en-dehors de la France, alors vous devez sélectionner le lieu de vente dans le champ Lieu de vente dans le Reçu de vente ou Facture client

Dans le Lieu de vente, vous avez quatre options disponibles, notamment :

  • France
  • UE
  • DOM
  • Import/Export. 

 

JP1.jpg

 

Étant donné que votre client est en Belgique, vous devez sélectionner UE

 

Une fois que vous sélectionnez un Lieu de vente, les taux de TVA correspondants s'activent et vous pourrez les sélectionner depuis la colonne TVA.

Si un taux de TVA n'apparait pas, vous devez cliquer sur Gérer les taux et activer les taux dont vous avez besoin. 

 

JP1.jpg

 

J'espère avoir pu répondre à votre question.
N'hésitez pas à revenir sur la communauté si vous avez d'autres questions techniques à propos de QuickBooks.
Je vous souhaite une excellente journée.

 

Soraia
Modératrice de la communauté QuickBooks France

ledom05
Niveau 1

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bien reçu, je vais préciser ma question.

 

Les taux de TVA pour la Belgique n'apparaissent pas quand je suis vos instructions.

Mon produit doit être vendu avec une TVA de 21% (https://www.wikipreneurs.be/fr/fiches/entreprendre-finance/la-tva-principe-taux-application-exonerat...)

 

Voici ce que j'obtiens.

 

Soraia
Niveau 6

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Rebonjour @ledom05

 

Depuis QuickBooks France, il n'est pas possible d'ajouter ou d'appliquer des taux de TVA spécifiques à des pays. 

Vous devez utiliser ceux qui sont par défaut enregistrés dans QuickBooks et qui sont conformes à la législation et comptabilité française. 

Si votre entreprise est basée en France et que vous payez vos impôts en France, alors vous devez utiliser les taux UE en choisissant le taux correspondant depuis le lieu de vente UE. 

Pour toute autre information concernant les taux de TVA intracommunautaires, je vous conseille de consulter un expert-comptable. 

 

J'espère avoir pu répondre à votre question.
N'hésitez pas à revenir sur la communauté si vous avez d'autres questions techniques à propos de QuickBooks.
Je vous souhaite une excellente journée.

 

Soraia
Modératrice de la communauté QuickBooks France

 

 

Steve_68
Niveau 6

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour @ledom05 ,

j'ai un doute vous n'êtes pas basé en Belgique non ?

Si votre entreprise a son siège en France il y a néanmoins un cas de figure où il faut facturer la TVA belge:

  • le cas de vente par correspondance (ex. drop shipping sur amazon)
    (et il faudrait en informer les développeurs de QB)

Il y a un seuil de livraisons par pays et si vous êtes au dessus vous devez en effet facturer la TVA du pays aux clients particuliers. Mais aussi la payer dans le pays en question. Ces sommes ne figurent pas sur la déclaration de TVA française.

A+

Steve_68

ledom05
Niveau 1

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Je suis basé en France.

 

Pour la Belgique je dois facturer avec une TVA 21%

Ce taux n'existe pas dans le menu TVA de Quickbooks, mais je ne vois aucun lien permettant de le créer.

 

Voici un article sur le sujet.

 

https://quickbooks.intuit.com/learn-support/en-uk/help-articles/vat-moss/00/239856

Soraia
Niveau 6

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour @ledom05

Merci pour votre retour sur la Communauté QuickBooks France. 

 

Si vous êtes dans la situation que @Steve_68 décrits dans son post, alors vous devez utiliser la version QuickBooks Global pour pouvoir facturer vos clients avec des taux de TVA belges ou autres. 

 

J'espère avoir pu répondre à votre question.
N'hésitez pas à revenir sur la communauté si vous avez d'autres questions techniques à propos de QuickBooks.
Je vous souhaite une excellente journée.

 

Soraia
Modératrice de la communauté QuickBooks France

 

AlexWatson
Niveau 2

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour :)

 

J'adore cette façon que Quickbooks a pour répondre "sans répondre" aux questions. Vous vous cachez derrière des phrases toutes faites et une législation que vous ne suivez pas !

 

Le logiciel a un grand manque : la gestion de TVA européennes ! 

C'EST OBLIGATOIRE de facturer les prestations de services électroniques (comme un ebooks par exemple) à la TVA du pays européen acheteur.

 

Quickbook Global ? Avec plaisirs mais c'est un lien vers une page qui nous demande un pays ! Je mets quoi !? Le pays Global ? ça n'existe pas pour info :) Et puis même si on essaye de joindre QBs US, ils nous renvoient à la France en disant qu'on ne peut pas avoir autre chose que la version Française... On tourne en rond là :(

 

Je fais quoi ? Une vrai solution venant de QBs ou je change de logiciel (après y avoir passé des heures de paramétrage et d'import...)

 

Merci :)

Alex

AlexWatson
Niveau 2

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Steve_68
Niveau 6

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour @AlexWatson ,

vous êtes tombé sur un des sujets les plus épineux de la solution QuickBooks à l'état actuel du logiciel. Il n'est pas prévu de pouvoir manipuler les taux de TVA des 27 pays d'EU à ce jour. Il faut admettre que c'est un grand challenge technique, mais bien sûr c'est une disposition fiscale en vigueur et en tant qu'entrepreneur vous ne pouvez pas y échapper. Le MOSS est en fait la bonne adresse où vous pouvez déclarer et payer cette TVA, mais tout la préparation administrative n'est pas encore automatisée.

Sans trop m'avancer, j'ai connaissance de discussions avec les développeurs de QB. Le problème est identifié et dans leurs mains pour le résoudre.

 

SOLUTION de CONTOURNEMENT

Alors discutons ici de ce qu'on peut faire actuellement sur QB :

  1. Le module de TVA gère la TVA française, donc il ne faut pas(!) utiliser ce module pour les TVA des autres pays -> donc tj utilisation du taux "sans TVA EU"
  2. Le client veut bien entendu connaître le montant de TVA -> vous devez donc créer un article "TVA belge" avec un "prix unitaire" équivalent du taux de la taxe c'est à dire 0,21 €
  3. Maintenant vous pouvez faire votre facture avec la prestation HT (hors TVA belge) et ajouter une nouvelle ligne en dessous avec c'est article "TVA belge" sur laquelle vous portez dans la colonne quantité le montant HT. Cela va vous calculer le montant réel de la TVA. (Ironie de la solution ! sélectionnez bien le code de TVA "sans TVA EU" - ce n'est pas une blague)

 

Voici un exemple (je n'ai pas crée d'article)QB-Exemple avec TVA belge.png

 

Et le reste sera manuel. Vous devez reporter pour mémoire cette TVA belge sur un tableau EXCEL. A la fin du mois vous pouvez additionner vos lignes de TVA belge (et les autre pays) et déclarer les totaux sur MOSS.

Je sais que ce n'est pas très orthodoxe et je fais 3 croix que vous ne faites pas l'objet d'un contrôle fiscal, mais par expérience on vous écoute. Vous êtes vraiment de bonne foi.

 

A très bientôt

Steve_68

 

 

AlexWatson
Niveau 2

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Merci @Steve_68 !

En espérant que les développeurs QBs proposeront une option dans le logiciel pour la nouvelle année :)

LMM2
Niveau 2

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

UP du sujet ! Allez QBO, toute l'Europe vient de passer sur le guichet unique depuis le 01/07. C'est le moment de se remuer !

 

Il suffirait de rajouter les pays dans les lieux de transaction et que la TVA du pays de transaction soit sélectionnable. Il y a 3 pauvres Tables SQL à mettre en place, en 1 après midi c'est fait ! C'est pas comme si vous aviez eu 2 ans pour le faire !

 

Le 21 Août, quand tous les e-commercants vont se réveiller pour faire leur déclaration de Juillet, ça va pleuvoir sur le service client !

 

 

H_42
Niveau 1

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Ce sujet a t-il avancé depuis un an ?

Je ne vois toujours pas de TVA hors FR dans QB.

 

 

Florent F
Modérateur

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour @H_42 et bienvenu sur la Communauté, 🌍

 

Nous vous remercions pour l'intérêt que vous portez à QuickBooks.

 

La mise en place des taux de TVA des pays européens est toujours en cours d'étude auprès de nos ingénieurs. 🚀

 

Nous n’avons pour l’instant aucune visibilité sur sa mise en œuvre, vous recevrez donc un email de la part du Service Développement lorsque le produit aura été amélioré sur ce point.

 

En attendant, nous vous proposons de suivre la solution proposée par @Steve_68 le 23/05 dans cette même discussion.

 

N'hésitez pas à revenir sur la Communauté pour tout éclaircissement que vous estimeriez nécessaire ou pour toute autre question.

 

Nous vous souhaitons une belle journée et nous vous remercions d’avoir contacté la Communauté. ☀️

 

QuickBooksement vôtre
Florent
Modérateur QuickBooks

steffenello
Niveau 1

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

+ 1 qui va vous quitter, j'attend la fin de l'année comptable. Sans solution ce n'est pas possible d'utiliser votre logiciel. Même avec la solution proposé, cela peut être utilisé comme dépannage jusqu'à la migration vers une autre plateforme, cela fait une comptabilité confuse et pas propre. Dommage. 

Lucile-H
Modérateur

Client en Belgique, comment facturer la TVA ?

Bonjour @steffenello et bon retour sur la Communauté QuickBooks France ! 🌍

 

Merci de faire appel au forum au sujet l'activation des taux de TVA pour les ventes dans les pays européens.

 

Je suis navrée d'apprendre que QuickBooks ne convient pas à vos besoins et je comprends votre souhait de voir évoluer votre notre produit.

 

À l'heure actuelle, nous pouvons uniquement vous proposer la solution de @Steve_68.

 

Je vous remercie de nous avoir sollicité et vous souhaite de passer un bel après-midi ! 

 

À bientôt, QuickBooksement vôtre.

Lucile,       

Modératrice de la Communauté QuickBooks France