Embaucher votre premier sous-traitant

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En tant que pigiste, vous pourriez avoir besoin d’aide à l’occasion pour réaliser un projet pour un client. Dans ces cas, vous voudrez peut-être faire appel à un sous-traitant. Essentiellement, un sous-traitant est un entrepreneur qui travaille pour un autre entrepreneur. Si vous songez à embaucher un sous-traitant, vous devez comprendre le processus ainsi que les aspects juridiques.

Gérer les attentes des clients

Dans certains cas, la norme de l’industrie inclut le recours à des sous-traitants. Par exemple, si vous êtes un entrepreneur général qui construit une maison pour un client, vous pouvez embaucher des électriciens, des plombiers ou d’autres spécialistes pour travailler en tant que sous-traitants. De même, si vous faites du marketing sur une base contractuelle pour les entreprises, vous pouvez sous-traiter des blogueurs pigistes, des stratèges des médias sociaux et des graphistes pour aider avec le projet.

Toutefois, dans d’autres cas, les clients peuvent s’attendre expressément à ce que vous fassiez le travail personnellement. Avant d’embaucher un sous-traitant, assurez-vous qu’il n’est pas contraire aux conditions énoncées par votre client. Par mesure de prudence, pensez à signer un contrat stipulant que vous pouvez sous-traiter une partie du projet à des sous-traitants.

Définir les entrepreneurs

Lorsque vous embauchez des sous-traitants, vous devez vous assurer qu’ils sont vraiment des entrepreneurs et non des employés. L’Agence du revenu du Canada a critères faisant la distinction entre les entrepreneurs et les employés, mais la principale distinction est basée sur votre relation. À titre de mise à l’épreuve, demandez-vous si le travailleur conclut un contrat de service ou un contrat d’entreprise avec vous. Le premier est un employé, tandis que le second est un entrepreneur ou un sous-traitant dans ce cas .

Si vous payez quelqu’un en tant qu’entrepreneur et que l’ARC détermine qu’il s’agit en fait d’un employé, vous êtes tenu de verser rétroactivement les cotisations au Régime de pensions du Canada et à l’assurance-emploi sur les revenus de cette personne .

Formulaires pour les sous-traitants

Si vous payez un sous-traitant plus de 500 $ au cours d’une année, vous devez remplir un Feuillet T4A (État des revenus de pension, de retraite, de rente et d’autres sources) en leur nom. Remettez deux copies de ce feuillet au sous-traitant au plus tard le dernier jour de février, suivant l’année où il a travaillé pour vous. Si vous envoyez un feuillet électronique au sous-traitant, vous n’avez qu’à envoyer une copie .

Toutefois, si vous êtes dans l’industrie de la construction et que vous embauchez un sous-traitant, vous devez remplir un Feuillet T5018 à la place.

Remplir votre déclaration de revenus

En tant que travailleur autonome, vous avez le droit de déclarer l’argent payé à des sous-traitants à titre de dépense d’entreprise dans votre déclaration de revenus. Vous pouvez déclarer ces dépenses sur Formulaire 2125 (État des résultats des activités d’une entreprise et d’une profession libérale). Vous devez déclarer la plupart de vos paiements de sous-traitants à la ligne 8360, mais si vous avez sous-traité un conseiller en affaires, vous devez déclarer cette dépense à la ligne 8360 ainsi que les frais juridiques et comptables. Même si vous avez payé un sous-traitant pour moins de 500 $ et que vous n’étiez pas tenu de produire un feuillet T4 ou T5018, vous pouvez tout de même déduire les coûts dans votre déclaration de revenus .